(104) Les deux études parviennent au résultat que les capacités totales existantes de ZT sont suffisantes pour traiter, à côté des quantités normales de matières attribuées et hors attribution, soit en moyenne 1 700 tonnes par semaine, les quantités de matières issues de phénomènes d’épizootie, qu’ils se produisent à court terme ou qu’ils soient de plus longue durée.
Décision (CELEX 32012D0485) · Article
Article considérant 104
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/04/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32012D0485)
RattachementDécision (CELEX 32012D0485)
Versionacte d'origine du 25/04/2012 (CELEX 32012D0485)
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