(105) Il ressort de l’expertise ISPA-RP que, en cas de phénomènes d’épizootie à court terme, si l’on part d’un surplus de matières de l’ordre de grandeur de maximum 200 tonnes par jour pendant deux à cinq jours, les matières supplémentaires pourraient être traitées sans problème avec la quantité normale dans le cadre des capacités hebdomadaires inutilisées de maximum 1 523 tonnes, suivant un régime de trois cycles sur cinq jours, sans qu’il soit nécessaire de recourir à des cycles supplémentaires durant le week-end.
Décision (CELEX 32012D0485) · Article
Article considérant 105
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/04/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32012D0485)
RattachementDécision (CELEX 32012D0485)
Versionacte d'origine du 25/04/2012 (CELEX 32012D0485)
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