(108) Les études présentées montrent, selon le point de vue de l’Allemagne, que les capacités totales existantes, utilisées en régime 5 jours-3 cycles, sont suffisantes pour transformer, à côté des quantités normales, les quantités supplémentaires qui résulteraient de phénomènes d’épizootie à court terme ou même de plus longue durée. Dans la plupart des scénarios, il ne serait même pas nécessaire de recourir aux cycles supplémentaires qui sont encore disponibles le week-end pendant six à douze semaines en régime d’exploitation maximale.
Décision (CELEX 32012D0485) · Article
Article considérant 108
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/04/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32012D0485)
RattachementDécision (CELEX 32012D0485)
Versionacte d'origine du 25/04/2012 (CELEX 32012D0485)
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