(109) Les études tirent la conclusion que, en régime de trois cycles pendant cinq jours, ZT dispose de capacités totales suffisantes pour traiter les quantités de matières qui lui arrivent normalement et les matières attendues de phénomènes d’épizootie de plus longue durée. La capacité totale actuellement disponible ne devrait donc pas être jugée surdimensionnée mais conforme aux besoins.
Décision (CELEX 32012D0485) · Article
Article considérant 109
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/04/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32012D0485)
RattachementDécision (CELEX 32012D0485)
Versionacte d'origine du 25/04/2012 (CELEX 32012D0485)
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