(27) À plus long terme, les installations peuvent être exploitées au maximum en trois cycles pendant cinq jours de la semaine (régime 5 jours-3 cycles) pour transformer les matières supplémentaires provenant d’un cas d’épizootie, puisque le week-end est nécessaire, en cas d’exploitation plus forte pendant une longue période, pour des travaux de maintenance. De cette manière, il est possible de transformer 3 240 tonnes par semaine.
Décision (CELEX 32012D0485) · Article
Article considérant 27
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/04/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32012D0485)
RattachementDécision (CELEX 32012D0485)
Versionacte d'origine du 25/04/2012 (CELEX 32012D0485)
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