(28) ZT dispose donc à plus long terme — pour une période de plus de 12 semaines — d’une capacité inutilisée pour des raisons d’exploitation de 1 080 tonnes par semaine, qui peuvent être traitées en sus de la quantité normale en cas d’épizootie (voir également le tableau 3, à la section 9.3.1).
Décision (CELEX 32012D0485) · Article
Article considérant 28
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/04/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32012D0485)
RattachementDécision (CELEX 32012D0485)
Versionacte d'origine du 25/04/2012 (CELEX 32012D0485)
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