Décision (CELEX 32012D0510) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 10/07/2012 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32012D0510)
RattachementDécision (CELEX 32012D0510)
VersionVersion d'origine (CELEX 32012D0510)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32012D0510)EUR-Lex →

L’Union approuve les amendements visant à ajouter les espèces suivantes à l’annexe II du protocole et à les supprimer de l’annexe III:

a) Galeorhinus galeus (Linnaeus, 1758);

b) Isurus oxyrinchus (Rafinesque, 1810);

c) Lamna nasus (Bonnaterre, 1788);

d) Leucoraja circularis (Couch, 1838);

e) Leucoraja melitensis (Clark, 1926);

f) Rhinobatos cemiculus (Saint-Hilaire, 1817);

g) Rhinobatos rhinobatos (Linnaeus, 1758);

h) Sphyrna lewini (Griffith & Smith, 1834);

i) Sphyrna mokarran (Rüppell, 1837);

j) Sphyrna zygaena (Linnaeus, 1758).

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