Décision (CELEX 32012D0661) · Article

Article considérant 23

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/06/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32012D0661)
RattachementDécision (CELEX 32012D0661)
Versionacte d'origine du 27/06/2012 (CELEX 32012D0661)
RéférenceConsidérant 23 de la décision (CELEX 32012D0661)EUR-Lex →

(23) La compagnie réduira sa flotte de douze à dix aéronefs. Un aéronef est déjà sous-loué à un transporteur mexicain depuis […] et un autre aéronef, qui est actuellement sous-loué aux termes d’un contrat de courte durée, a été sous-loué à un transporteur polonais du […] au […]. Les deux aéronefs seront sous-loués à prix coûtant, ce qui contribuera à réduire les dépenses globales de location d’Air Malta. Le taux global de location devrait diminuer de [2,5 à 3,5] millions d’EUR.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32012D0661. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).