(5) Depuis l’adoption de la décision 2010/381/UE, le nombre d’échantillons de produits de l’aquaculture dans lesquels du chloramphénicol, de la tétracycline, de l’oxytétracycline, de la chlortétracycline ou des métabolites de nitrofuranes ont été détectés dans les États membres a diminué. Il convient donc d’abaisser le pourcentage minimal de lots qui doivent être analysés pour détecter la présence de substances pharmacologiquement actives.
Décision (CELEX 32012D0690) · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/11/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32012D0690)
RattachementDécision (CELEX 32012D0690)
Versionacte d'origine du 06/11/2012 (CELEX 32012D0690)
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