(1) Dans le cadre de l’Espace européen de la recherche, le réacteur à haut flux implanté à Petten (ci-après «HFR») a été et restera pendant quelque temps un important instrument à la disposition de la Communauté pour contribuer aux sciences des matériaux et aux essais de ceux-ci, à la médecine nucléaire et à la recherche sur la sûreté dans le domaine de l’énergie nucléaire.
Décision (CELEX 32012D0709) · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/11/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32012D0709)
RattachementDécision (CELEX 32012D0709)
Versionacte d'origine du 13/11/2012 (CELEX 32012D0709)
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