Article considérant 38

(38) Le CSRSE a rendu son avis le 27 février 2012. Comme déjà énoncé dans la décision 2012/230/UE, le CSRSE a conclu que le rapport d’évaluation des risques élaboré par les autorités suédoises était de bonne qualité scientifique, que, en général, les scénarios étudiés étaient appropriés et que la plupart des valeurs des paramètres utilisés dans les scénarios étaient acceptables. Toutefois, le CSRSE a jugé qu’un certain nombre d’affirmations et/ou d’hypothèses figurant dans le rapport n’ont pas été étayées par des éléments de preuve suffisants et que, pour certains scénarios, ce sont plutôt les conditions les plus défavorables qui ont été utilisées. Le CSRSE a considéré que les hypothèses proposées par les autorités suédoises pour prévoir la concentration de cadmium en eaux douces pourraient conduire à une surestimation des risques et, partant, ne sauraient étayer les résultats présentés par les autorités suédoises pour les ruisseaux, qui constituent l’unique compartiment de l’environnement pour lequel lesdites autorités avaient décelé des risques. En conclusion, le CSRSE n’a pas considéré que les hypothèses formulées dans le rapport suédois étaient appropriées pour calculer le risque dans l’environnement suédois.