Décision (CELEX 32012D0719) · Article

Article considérant 45

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/10/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32012D0719)
RattachementDécision (CELEX 32012D0719)
Versionacte d'origine du 17/10/2012 (CELEX 32012D0719)
RéférenceConsidérant 45 de la décision (CELEX 32012D0719)EUR-Lex →

(45) S’agissant de savoir si la situation en Suède est différente de la situation dans d’autres parties de l’Europe, le CSRSE est convenu que le pH du sol est en moyenne plus faible en Suède que dans d’autres régions d’Europe. Toutefois, comme l’élimination du cadmium du sol par lixiviation est d’autant plus importante que le pH du sol est plus faible, l’accumulation nette de cadmium dans le sol est plus faible en Suède que dans la plupart des régions européennes ayant des taux de concentration de cadmium et d’application d’engrais comparables. Le CSRSE fait observer que le rapport suédois proprement dit (résumé de l’annexe IV) corrobore la conclusion du CSRSE comme suit: «Il était difficile de montrer sans ambiguïté s’il existait des conditions propres à la Suède susceptibles de rendre ses sols plus vulnérables à l’apport de cadmium que les sols d’Europe centrale. Toutefois, le pH est un facteur majeur qui régit l’absorption de cadmium par les cultures et le pH du sol suédois semble être inférieur d’environ une unité à la moyenne générale de l’Europe. Cette situation est probablement liée à la rareté du substratum calcaire en Suède. La teneur en cadmium du blé suédois atteint également des niveaux comparables à ceux enregistrés dans de nombreux autres pays européens, bien que les concentrations de cadmium dans les sols suédois soient relativement faibles.» Le CSRSE fait observer que, même si les données sur les dépôts atmosphériques ont été mises à jour dans le rapport suédois, les scénarios pour le calcul du bilan massique ont été déjà inclus dans les scénarios envisagés dans l’avis du CSTEE de 2002, et qu’aucune nouvelle information ne laisse supposer que ceux-ci ne seraient plus valables.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32012D0719. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).