Article considérant 1

(1) La directive 2009/48 établit des valeurs limites pour le cadmium, à partir des recommandations de l’Institut néerlandais pour la santé publique et l’environnement (RIVM) présentées dans le rapport 2008 intitulé «Chemicals in Toys. A general methodology for assessment of chemical safety of toys with a focus on elements». Les recommandations du RIVM s’appuient sur l’hypothèse selon laquelle l’exposition des enfants aux produits chimiques présents dans les jouets ne doit pas dépasser un certain niveau, appelé «dose journalière acceptable». Les enfants étant exposés à des produits chimiques contenus dans des sources autres que les jouets, seul un pourcentage de la dose journalière acceptable devrait être associé aux jouets. Le comité scientifique de la toxicité, de l’écotoxicité et de l’environnement (CSTEE) a recommandé, dans son rapport 2004, qu’au maximum 10 % de la dose journalière acceptable soient associés aux jouets. Cependant, pour le cadmium et d’autres substances chimiques particulièrement toxiques, il est recommandé que le taux associé aux jouets n’excède pas 5 % de la dose journalière acceptable afin d’assurer que seules des traces compatibles avec de bonnes pratiques de fabrication puissent être présentes.