Directive 2012/12/UE · Article

Article annexe III

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 19/04/2012, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02012L0012-20120427 du 27/04/2012, la plus récente en français).

TexteDirective 2012/12/UE
IntituléANNEXE III
RattachementDirective 2012/12/UE
VersionVersion d'origine (CELEX 02012L0012-20120427)
RéférenceAnnexe III de la directive 2012/12/UEEUR-Lex →

APPELLATIONS PARTICULIÈRES POUR CERTAINS PRODUITS VISÉS À L’ANNEXE I

a) “vruchtendrank”: pour les nectars de fruits;

b) “Süßmost”:

l’appellation “Süßmost” ne peut être utilisée qu’en liaison avec les appellations “Fruchtsaft” ou “Fruchtnektar”:

— pour les nectars de fruits obtenus exclusivement à partir de jus de fruits, de jus de fruits concentrés ou d’un mélange de ces deux produits, non consommables en l’état du fait de leur acidité naturelle élevée,

— pour les jus de fruits obtenus à partir de pommes ou de poires, avec addition de pommes, le cas échéant, mais sans addition de sucres;

c) “succo e polpa” ou “sumo e polpa”: pour les nectars de fruits obtenus exclusivement à partir de purée de fruits et/ou de purée de fruits concentrée;

d) “æblemost”: pour le jus de pommes sans addition de sucres;

e) —

“sur … saft”, complétée par l’indication, en langue danoise, du fruit utilisé: pour les jus sans addition de sucres, obtenus à partir de cassis, cerises, groseilles rouges, groseilles blanches, framboises, fraises ou baies de sureau,

— “sød … saft” ou “sødet … saft”, complétée par l’indication, en langue danoise, du fruit utilisé: pour les jus obtenus à partir de ce fruit, avec plus de 200 grammes de sucres ajoutés par litre;

f) “äppelmust/äpplemust”: pour le jus de pommes sans addition de sucres;

g) “mosto”: synonyme de jus de raisin;

h) “smiltsērkšķu sula ar cukuru” ou “astelpaju mahl suhkruga” ou “słodzony sok z rokitnika”: pour les jus obtenus à partir des fruits de l’argousier avec un maximum de 140 grammes de sucres ajoutés par litre.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02012L0012-20120427. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).