TAC APPLICABLES AUX NAVIRES DE L’UNION EUROPÉENNE DANS LES ZONES POUR LESQUELLES DES TAC ONT ÉTÉ FIXÉS PAR ESPÈCE ET PAR ZONE
Les tableaux suivants présentent les TAC et quotas par stock (en tonnes de poids vif, sauf indication contraire), ainsi que les conditions fonctionnelles y afférentes, le cas échéant.
Les stocks de poissons sont énumérés dans l’ordre alphabétique des noms latins des espèces. Aux fins du présent règlement, le tableau suivant met en correspondance les noms latins et les noms communs utilisés:
| Nom scientifique | Code alpha-3 | Nom commun
| Psetta maxima | TUR | Turbot
| Sprattus sprattus | SPR | Sprat
|
Espèce
Turbot
Psetta maxima
|
Zone
Eaux de l’Union européenne dans la mer Noire
TUR/F37.4.2.C
| Bulgarie | 43,2 |
TAC analytique
L’article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s’applique pas.
L’article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s’applique pas.
| Roumanie | 43,2
| UE | 86,4
| TAC | Sans objet
|
Espèce
Sprat
Sprattus sprattus
|
Zone
Eaux de l’Union européenne dans la mer Noire
SPR/F37.4.2.C
| Bulgarie | 8032,5 |
TAC analytique
L’article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s’applique pas.
L’article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s’applique pas.
| Roumanie | 3442,5
| UE | 11 475
| TAC | Sans objet