Règlement d’exécution (UE) n° 80/2012 · Article

Article annexe III

Article en vigueur.

Version consolidée au 11/03/2013 (consolidation EUR-Lex 02012R0080-20130311, la plus récente en français ; acte d'origine du 31/01/2012).

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 80/2012
IntituléANNEXE III
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 80/2012
VersionConsolidée au 11/03/2013 (CELEX 02012R0080-20130311)
RéférenceAnnexe III du règlement d’exécution (UE) n° 80/2012EUR-Lex →

TABLEAU DE CORRESPONDANCE

| Règlement (CEE) no 2288/83

| Présent règlement

| Article 1er

| Article 1er

| —

| Article 2

| Article 2

| Article 3

| Annexe

| Annexe I

| —

| Annexe II

| —

| Annexe III

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