(3) La demande concerne l’autorisation de Bacillus subtilis (CBS 117162) en tant qu’additif dans l’alimentation des porcelets sevrés et des porcs d’engraissement, à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques».
Règlement d’exécution (UE) n° 91/2012 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/02/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) n° 91/2012
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 91/2012
Versionacte d'origine du 02/02/2012 (CELEX 32012R0091)
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