Règlement (UE) n° 101/2012 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/02/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 101/2012
RattachementRèglement (UE) n° 101/2012
Versionacte d'origine du 06/02/2012 (CELEX 32012R0101)
RéférenceConsidérant 9 du règlement (UE) n° 101/2012EUR-Lex →

(9) Il y a lieu de corriger, dans les références de nomenclature figurant à l'annexe D de l'annexe du règlement (CE) no 338/97, une incohérence concernant la famille des Gerrhosauridae.

Aller plus loin

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