| Désignation des marchandises |
Classement
(code NC)
| Motivation
| (1) | (2) | (3)
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Un article présenté comme un «ensemble de parties de bicyclette» constitué des éléments suivants:
a) un cadre,
b) une fourche avant et
c) deux jantes.
Les éléments sont présentés pour le dédouannement en même temps, mais sont conditionnés séparément.
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a) 87149110
b) 87149130
c) 87149210
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Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 8714, 871491, 87149110 et 87149130 ainsi que 871492 et 87149210.
Comme les éléments présentés ensemble n’ont pas les caractéristiques essentielles d’une bicyclette complète, le classement dans la sous-position 871200 comme bicyclette incomplète en application de la règle générale d’interprétation (RGI) 2 a) est exclu (voir aussi les notes explicatives de la NC à la sous-position 871200).
Comme ils ne sont pas conditionnés ensemble, le classement des éléments comme marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail au sens de la RGI 3 b) est exclu. Par conséquent, les éléments doivent être classés séparément.
Le cadre doit donc être classé sous le code NC 87149110, la fourche avant sous le code NC 87149130 et les jantes sous le code NC 87149210.