Règlement (UE) n° 441/2012 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/05/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 441/2012
RattachementRèglement (UE) n° 441/2012
Versionacte d'origine du 24/05/2012 (CELEX 32012R0441)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) n° 441/2012EUR-Lex →

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de bifénazate, de bifenthrine, de chlorothalonil, de deltaméthrine, d’étoxazole, de glyphosate, de métalaxyl-M et de triazophos ont été fixées à l’annexe II et à la partie B de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR de boscalid, de chlorantraniliprole, de clothianidine, de cyproconazole, de dicamba, de difénoconazole, de dinocap, de fenpyroximate, de flubendiamide, de fludioxonyl, de meptyldinocap, de novaluron et de thiaméthoxame ont été fixées à la partie A de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Jusqu’à présent, aucune LMR n’a été fixée dans les annexes du règlement (CE) no 396/2005 pour le cadusafos.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32012R0441. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).