Règlement (UE) n° 441/2012 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/05/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 441/2012
RattachementRèglement (UE) n° 441/2012
Versionacte d'origine du 24/05/2012 (CELEX 32012R0441)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (UE) n° 441/2012EUR-Lex →

(3) En ce qui concerne le fludioxonyl, une demande similaire a été introduite pour la mâche, la laitue, la scarole, le cresson, la roquette, les feuilles et les pousses de brassica, les épinards, les feuilles de bettes et les fines herbes. Pour ce qui est du glyphosate, une demande similaire a été introduite pour les lentilles. S’agissant du chlorantraniliprole, une demande similaire a été introduite pour les agrumes, les fraises, les haricots et les pois non écossés et écossés, les lentilles, d’autres légumineuses potagères, les artichauts, le riz et les grains de café.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32012R0441. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).