Règlement (UE) n° 470/2012 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 04/06/2012 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) n° 470/2012
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) n° 470/2012
VersionVersion d'origine (CELEX 32012R0470)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) n° 470/2012EUR-Lex →

Dans la partie E de l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008, la ligne ci-après est insérée dans la catégorie de denrées alimentaires 14.2.1 «Bière et boissons maltées» après la ligne concernant l’E 1105:

| | «E 1200 | Polydextrose | quantum satis | | Uniquement bières à valeur énergétique réduite ou faiblement alcoolisées |

Applicable:

à compter du 25 juin 2012»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32012R0470. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).