Méthode de calcul du taux de recyclage du plomb contenu dans les déchets
1. Le taux de recyclage du plomb contenu dans les déchets est calculé au moyen de la formule suivante:
RPb = Σ mPb sortantemPb entrante × 100, [% massique]
dans laquelle:
RPble taux de plomb recyclé (Pb) d’un processus de recyclage calculé aux fins de l’article 12, paragraphe 4, de la directive 2006/66/CE [en % massique];
mPb sortantela masse de plomb dans les fractions sortantes prises en compte pour le recyclage correspond à la proportion de plomb contenue dans ces fractions qui résulte du recyclage des piles et des accumulateurs plomb-acide, par année civile [en tonnes];
mPb entrantela masse de plomb dans la fraction entrante soumise au processus de recyclage des piles et des accumulateurs est définie comme la quantité annuelle moyenne de plomb contenue dans les déchets de piles et d’accumulateurs plomb-acide, multipliée par la masse entrante des piles et des accumulateurs plomb-acide, par année civile [en tonnes].
2. Dans la fraction sortante, le plomb (Pb) contenu dans les scories à la fin du processus de recyclage n’est pas pris en compte pour le taux de recyclage du plomb contenu dans les déchets.