Méthode de calcul du taux de recyclage du cadmium contenu dans les déchets
1. Le taux de recyclage du cadmium contenu dans les déchets est calculé au moyen de la formule suivante:
RCd = Σ mCd sortantemCd entrante × 100, [% massique]
dans laquelle:
RCdle taux de cadmium recyclé (Cd) d’un processus de recyclage calculé aux fins de l’article 12, paragraphe 4, de la directive 2006/66/CE [en % massique];
MCd sortantela masse de cadmium dans les fractions sortantes prises en compte pour le recyclage correspond à la proportion de cadmium contenue dans ces fractions qui résulte du recyclage des piles et des accumulateurs nickel-cadmium, par année civile [en tonnes];
MCd entrantela masse de cadmium dans la fraction entrante soumise au processus de recyclage des piles et des accumulateurs est définie comme la quantité annuelle moyenne de cadmium contenue dans les déchets de piles et d’accumulateurs nickel-cadmium, multipliée par la masse entrante des piles et des accumulateurs nickel-cadmium par année civile [en tonnes].
2. Dans la fraction sortante, le cadmium (Cd) contenu dans les scories à la fin du processus de recyclage n’est pas pris en compte pour le taux de recyclage du cadmium contenu dans les déchets.