Règlement d’exécution (UE) n° 501/2012 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 13/06/2012 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 501/2012
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 501/2012
VersionVersion d'origine (CELEX 32012R0501)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) n° 501/2012EUR-Lex →

Produits agricoles destinés à la consommation humaine énumérés à l’annexe I du traité:

Classe 1.8: autres produits de l’annexe I du traité (épices; etc.)

CHINE

«» (Zhenjiang Xiang Cu) (IGP)

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