(14) Le produit concerné par le présent réexamen est le même que celui visé dans l’enquête initiale et les réexamens ultérieurs mentionnés ci-dessus, à savoir le furfural originaire de la RPC, relevant actuellement du code NC 29321200 (ci-après dénommé «produit concerné»). Le furfural est également connu sous le nom de «2-furaldéhyde».
Règlement d’exécution (UE) n° 541/2012 · Article
Article considérant 14
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/06/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) n° 541/2012
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 541/2012
Versionacte d'origine du 21/06/2012 (CELEX 32012R0541)
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