Règlement (UE) n° 583/2012 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 02/07/2012 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) n° 583/2012
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) n° 583/2012
VersionVersion d'origine (CELEX 32012R0583)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) n° 583/2012EUR-Lex →

À l’annexe II, partie E, du règlement (CE) no 1333/2008, la rubrique suivante est insérée dans la catégorie 04.2.4.1, «Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes», après celle correspondant au E 405:

| | «E 432-436 | Polysorbates | 500 | (1) | Lait de coco uniquement |

Date d’application:

à partir du 23 juillet 2012»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32012R0583. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).