Règlement (UE) n° 744/2012 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/08/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 744/2012
RattachementRèglement (UE) n° 744/2012
Versionacte d'origine du 16/08/2012 (CELEX 32012R0744)
RéférenceConsidérant 5 du règlement (UE) n° 744/2012EUR-Lex →

(5) Les deux zéolites, la natrolite et la clinoptilolite, sont les composants actifs de la natrolite-phonolite (E566) et de la clinoptilolite d’origine volcanique (E567). Par conséquent, il est approprié d’appliquer les mêmes TM pour le plomb dans la natrolite-phonolite (E566) et dans la clinoptilolite d’origine volcanique (E567).

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