Règlement d’exécution (UE) n° 841/2012 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 18/09/2012 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 841/2012
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 841/2012
VersionVersion d'origine (CELEX 32012R0841)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) n° 841/2012EUR-Lex →

Le micro-organisme visé à l’annexe I, qui appartient à la catégorie des «additifs technologiques» et au groupe fonctionnel des «additifs pour l’ensilage», est autorisé en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

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