(2) Conformément à l’article 10, paragraphe 1, point b), et à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, les micro-organismes Lactobacillus plantarum (NCIMB 41028) et Lactobacillus plantarum (NCIMB 30148) ont été inscrits au registre communautaire des additifs pour l’alimentation animale en tant que produits existants appartenant au groupe fonctionnel des additifs pour l’ensilage, pour toutes les espèces animales.
Règlement d’exécution (UE) n° 841/2012 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/09/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) n° 841/2012
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 841/2012
Versionacte d'origine du 18/09/2012 (CELEX 32012R0841)
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