(3) Pour la substance active amisulbrom, une demande de modification a été introduite concernant les tomates, les aubergines et la laitue; pour la substance cyazofamide, une telle demande a été introduite concernant le raifort; pour la substance diflufenican, concernant les olives destinées à la production d’huile; pour la substance dimoxystrobine, concernant le seigle et les graines de moutarde et de tournesol; pour la substance méthoxyfénozide, concernant les légumes à feuilles et les fines herbes (à l’exception de la scarole, des feuilles de vigne, du cresson d’eau et de la chicorée witloof).
Règlement (UE) n° 897/2012 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/10/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) n° 897/2012
RattachementRèglement (UE) n° 897/2012
Versionacte d'origine du 01/10/2012 (CELEX 32012R0897)
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