| Désignation des marchandises |
Classement
(code NC)
| Motivations
| (1) | (2) | (3)
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Poudre fine de couleur brun clair séchée par atomisation, présentée sous une forme microencapsulée, stable et protégée, dont la composition est la suivante (pourcentage en poids):
huile de thon raffinée48
caséinate de sodium24
dextrose monohydraté10
amidon modifié10
ascorbate de sodium5
eau3
et contenant des traces de tocophérols naturels, de lécithine, de d1-alpha tocophérol et de palmitate d’ascorbyle.
Le produit est utilisé pour augmenter le taux d’acides gras oméga-3 dans les préparations alimentaires.
| 21069098 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 2106, 210690 et 21069098.
Le produit est composé d’huile de thon raffinée et d’autres ingrédients présents en grande quantité (au moins 50 %).
Bien que les produits de la position 1517 puissent contenir de faibles quantités d’autres constituants (voir également la note explicative du système harmonisé (SH) relative à la position 1517, deuxième alinéa), un classement dans cette position est exclu, étant donné que le produit a perdu les caractéristiques d’une huile comestible de cette position en raison de sa composition.
Le produit doit donc être classé dans la position 2106 en tant que préparation alimentaire non dénommée ni comprise ailleurs (voir aussi les notes explicatives du SH relatives à la position 2106, point B).