(4) Il convient d’ajouter une note de bas de page à l’énumération générique de Agalychnis spp. de l’annexe B du règlement (CE) no 338/97 dans le but d’indiquer le nom des cinq espèces couvertes par cette énumération.
Règlement (UE) n° 1158/2012 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/11/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) n° 1158/2012
RattachementRèglement (UE) n° 1158/2012
Versionacte d'origine du 27/11/2012 (CELEX 32012R1158)
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