"ANNEXE VIB
Équipements et technologies essentiels visés à l'article 10 bis, à l'article 10 ter, à l'article 10 quater et à l'article 31, paragraphe 1
| Code SH
| Désignation
| 8406 10 00
| Turbines à vapeur pour la propulsion de bateaux
| ex 8406 90
| Parties de turbines à vapeur pour la propulsion de bateaux
| 8407 21
| Moteurs pour la propulsion de bateaux, moteurs du type hors bord
| ex 8407 29
| Moteurs pour la propulsion des bateaux, autres
| 8408 10
| Moteurs pour la propulsion de bateaux
| ex 8409 91 00
| Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 21 ou 8407 29
| ex 8409 99 00
| Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs du numéro 8408 10
| ex 8411 81
| Autres turbines à gaz d'une puissance n'excédant pas 5 000 kW, pour la propulsion de bateaux
| ex 8411 82
| Autres turbines à gaz d'une puissance excédant 5 000 kW, pour la propulsion de bateaux
| ex 8468
| Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du no 8515; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle
| ex 8483
| Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation, conçus pour la propulsion de navires d'un port en lourd à tirant d'eau d'échantillonnage de 55 000 tonnes de port en lourd ou plus
| 8487 10
| Hélices pour bateaux et leurs pales
| ex 8515
| Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets
| ex 9014 10 00
| Boussoles, y compris les compas de navigation, uniquement pour l'industrie maritime
| ex 9014 80 00
| Autres instruments et appareils de navigation, uniquement pour l'industrie maritime
| ex 9014 90 00
| Parties et accessoires des produits des nos 9014 10 00 et 9014 80 00, uniquement pour l'industrie maritime
| ex 9015
| Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres, uniquement pour l'industrie maritime".