"ANNEXE VIIB
Graphite et métaux bruts ou semi-finis visés aux articles 15 bis, 15 ter, quater et à l'article 31, paragraphe 1
Note introductive: L'insertion de biens dans la présente annexe est sans préjudice des règles applicables aux biens figurant aux annexes I, II et III.
1. Graphite
| Code SH
| Désignation
| 2504
| Graphite naturel
| 3801
| Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits
| 6815 10
| Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu'électriques
| 6903 10
| Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires. Autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues contenant en poids plus de 50 % de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits
| 8545
| Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques:
2. Fer et acier
| Code SH
| Désignation
| 7201
| Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires
| 7202
| Ferro-alliages
| 7203
| Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires
| 7204
| Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier
| 7205
| Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier
| 7206
| Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires
| 7207
| Demi-produits en fer ou en aciers non alliés
| 7218
| Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables
| 7224
| Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés
3. Cuivre et ouvrages en cuivre
| Code SH
| Désignation
| 7401 00 00
| Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre)
| 7402 00 00
| Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique
| 7403
| Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute
| 7404 00
| Déchets et débris de cuivre
| 7405 00 00
| Alliages mères de cuivre
| 7406
| Poudres et paillettes de cuivre
| 7407
| Barres et profilés en cuivre
| 7410
| Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris)
| 7413 00 00
| Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité
4. Nickel et ouvrages en nickel
| Code SH
| Désignation
| 7501
| Mattes de nickel, sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel
| 7502
| Nickel sous forme brute
| 7503 00
| Déchets et débris de nickel
| 7504 00 00
| Poudres et paillettes de nickel
| 7505
| Barres, profilés et fils en nickel
| 7506
| Tôles, bandes et feuilles en nickel
| 7507
| Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel
5. Aluminium
| Code SH
| Désignation
| 7601
| Aluminium sous forme brute
| 7602
| Déchets et débris d'aluminium
| 7603
| Poudres et paillettes d'aluminium
| 7605
| Fils en aluminium
| 7606
| Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm
| 7609 00 00
| Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium
| 7614
| Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité
6. Plomb
| Code SH
| Désignation
| 7801
| Plomb sous forme brute
| 7802 00 00
| Déchets et débris de plomb
| 7804
| Tables, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb
7. Zinc
| Code SH
| Désignation
| 7901
| Zinc sous forme brute
| 7902 00 00
| Déchets et débris de zinc
| 7903
| Poussières, poudres et paillettes de zinc
| 7904 00 00
| Barres, profilés et fils, en zinc
| 7905 00 00
| Tôles, feuilles et bandes, en zinc
8. Étain
| Code SH
| Désignation
| 8001
| Étain sous forme brute
| 8002 00 00
| Déchets et débris d'étain
| 8003 00 00
| Barres, profilés et fils en étain
9. Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières
| Code SH
| Désignation
| ex 8101
| Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris, autres que les anticathodes pour tubes à rayons X
| ex 8102
| Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris, autres que les articles spécifiquement destinés à être utilisés en dentisterie
| ex 8103
| Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris, autres que les instruments dentaires et les outils chirurgicaux ainsi que les articles spécifiquement conçus à des fins orthopédiques et chirurgicales
| 8104
| Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris
| 8105
| Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris
| ex 8106 00
| Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris, autres que ceux spécifiquement élaborés pour la préparation de composés chimiques aux fins d'une utilisation pharmaceutique
| 8107
| Cadmium et ouvrages en cadmium, y compris les déchets et débris
| 8108
| Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris
| 8109
| Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris
| 8110
| Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris
| 8111 00
| Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris
| ex 8112
| Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium (celtium), indium, niobium (columbium), rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris, autres que les fenêtres pour les tubes à rayons X
| 8113 00
| Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris".