Tableau 1
Les produits ne figurant pas dans le tableau ci-dessous sont exempts de droits de douane. Certains des produits énumérés ci-dessous bénéficient d’un traitement préférentiel, indiqué dans les tableaux 2 et 3.
| Code NC | Désignation des marchandises
| 01051200 | Dindes et dindons vivants, d’un poids n’excédant pas 185 g
| 020727 | Morceaux et abats de dindes ou dindons, congelés
|
020733
020734
020735
020736
| Viandes de canards, d’oies ou de pintades
|
ex03026999
ex03037998
ex03041999
ex03042999
ex03053090
| Bogues (Boops boops): frais ou réfrigérés; congelés; filets, congelés, et autre chair de poisson, à l’état frais ou réfrigéré; filets, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés
|
ex03019980
03026961
03026995
03037971
ex03037998
ex03041939
ex03041999
ex03042999
ex03049999
ex03051000
ex03053090
ex03054980
ex03055980
ex03056980
| Dorades de mer (Dentex dentex et Pagellus spp.) et dorades royales (Sparus aurata): vivants; frais ou réfrigérés; congelés; filets de poisson et autre chair de poisson, frais, réfrigérés ou congelés; séchés, salés ou en saumure; fumés; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l’alimentation humaine
|
ex03019980
03026994
ex03037700
ex03041939
ex03041999
ex03042999
ex03049999
ex03051000
ex03053090
ex03054980
ex03055980
ex03056980
| Bars (loups) (Dicentrarchus labrax): vivants; frais ou réfrigérés; congelés; filets de poisson et autre chair de poisson, frais, réfrigérés ou congelés; séchés, salés ou en saumure, fumés; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l’alimentation humaine
| 040410 | Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d’autres édulcorants
| 04081180 | Jaunes d’œufs, séchés, propres à la consommation humaine, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants
| 04081989 | Jaunes d’œufs (autres que liquides), congelés ou autrement conservés, propres à la consommation humaine, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants (sauf séchés)
| 04089180 | Œufs d’oiseaux séchés, dépourvus de leurs coquilles, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, propres à la consommation humaine (à l’exclusion des jaunes d’œufs)
| 04090000 | Miel naturel
|
06031100
06031200
06031300
06031400
06031910
06031990
| Fleurs et boutons de fleurs, coupés, frais
| 07019050 | Pommes de terre de primeurs, du 1er janvier au 30 juin, fraîches ou réfrigérées
| 07020000 | Tomates, fraîches ou réfrigérées
| 07032000 | Aulx, frais ou réfrigérés
| 070700 | Concombres et cornichons, frais ou réfrigérés
| 07096010 | Piments doux ou poivrons, frais ou réfrigérés
| 07099070 | Courgettes, fraîches ou réfrigérées
| 07104000 | Maïs doux, non cuit ou cuit à l’eau ou à la vapeur, congelé
| 07109000 | Mélanges de légumes, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés
| 07119030 | Maïs doux, conservé provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement sa conservation, par exemple), mais impropre à la consommation en l’état
| 07129030 | Tomates séchées, entières, coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées
| 080510 | Oranges, fraîches ou séchées
| 08052010 | Clémentines, fraîches ou séchées
| 08052050 | Mandarines et wilkings, fraîches ou séchées
| 08061010 | Raisins de table, frais
| 08071900 | Melons, frais, autres que les pastèques
| 08101000 | Fraises fraîches
| 150910 | Huile d’olive vierge
| 1602 | Préparations et conserves de viandes, d’abats ou de sang (à l’exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires et des extraits et jus de viande)
| 160413 | Préparations et conserves de sardines, sardinelles et sprats ou esprots, entiers ou en morceaux, mais non hachés
| 160414 | Préparations et conserves de thons, listaos et bonites (Sarda spp.), entiers ou en morceaux, mais non hachés
| 160415 | Préparations et conserves de maquereaux, entiers ou en morceaux, mais non hachés
| 16041931 | Préparations et conserves de filets dénommés «longes» des poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis], entiers ou en morceaux, mais non hachés
| 16041939 | Préparations et conserves de poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis], entiers ou en morceaux, mais non hachés, autres que les filets dénommés «longes»
| 16042050 | Préparations et conserves de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus et poissons de l’espèce Orcynopsis unicolor
| 16042070 | Préparations et conserves de thons, listaos et autres poissons du genre Euthynnus
| 1701 | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l’état solide
| ex1702 | Autres sucres, y compris le maltose chimiquement pur, à l’état solide; sirops de sucres sans addition d’aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés, à l’exception du lactose chimiquement pur relevant du code NC 17021100; du glucose chimiquement pur relevant des codes NC ex17023050 et ex17023090; et du fructose chimiquement pur relevant du code NC 17025000.
| 17041090 | Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre, d’une teneur en saccharose égale ou supérieure à 60 % en poids (y compris le sucre inverti calculé en saccharose)
| ex170490 |
Autres sucreries sans cacao, à l’exception:
— des extraits de réglisse contenant en poids plus de 10 % de saccharose, sans addition d’autres matières, relevant du code NC 17049010,
— de la préparation dite «chocolat blanc» relevant du code NC 17049030,
— des pâtes et masses, y compris le massepain, en emballages immédiats d’un contenu net égal ou supérieur à 1 kg, relevant du code NC 17049051,
— des guimauves (autres sucreries sans cacao) d’une teneur en sucre égale ou inférieure à 45 % en poids (y compris le sucre inverti calculé en saccharose), relevant du code NC 17049099
| 18061020 | Poudre de cacao, d’une teneur en saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou en isoglucose, calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 5 % en poids mais n’excédant pas 65 %
| 18061030 | Poudre de cacao, d’une teneur en saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou en isoglucose, calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 65 % en poids mais n’excédant pas 80 %
| 18061090 | Poudre de cacao, d’une teneur en saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou en isoglucose, calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 80 % en poids
| 180620 | Autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentées soit en blocs ou en barres d’un poids excédant 2 kg, soit à l’état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d’un contenu excédant 2 kg
| ex19019099 | Autres préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculé sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des no s 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculé sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs, d’une teneur en saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou en isoglucose, calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 60 % en poids
|
19052030
19052090
| Pain d’épices d’une teneur en saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 30 % en poids
| 20019030 | Maïs doux (Zea mays var. saccharata), préparé ou conservé au vinaigre ou à l’acide acétique
|
20029091
20029099
| Tomates préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, d’une teneur en matière sèche supérieure à 30 % en poids
| 20049010 | Maïs doux (Zea mays var. saccharata) préparé ou conservé autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, congelé
| 20058000 | Maïs doux (Zea mays var. saccharata), préparé ou conservé autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelé
|
ex200599
sauf 20059950 et 20059990
| Autres légumes
| 200870 | Conserves de pêches, y compris de brugnons et nectarines
|
200911
20091200
200919
| Jus d’orange
| ex200990 | Mélanges de jus d’agrumes
|
21011298
21012098
| Préparations à base de café, thé ou maté
| ex21069098 | Autres préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs (à l’exclusion des concentrats de protéines et substances protéiques texturées), d’une teneur en saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou en isoglucose, calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 60 % en poids
| 2204 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, autres que ceux du no 2009
|
29054300
290544
| Mannitol et D-glucitol (sorbitol)
| 33021029 | Préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson et contenant en poids 1,5 % ou plus de matières grasses provenant du lait, 5 % ou plus de saccharose ou d’isoglucose, 5 % ou plus de glucose ou d’amidon ou de fécule
|
35011050
35011090
35019090
| Caséines, autres que celles destinées à la fabrication de fibres textiles artificielles, caséinates et autres dérivés des caséines
| 35021190 | Ovalbumine séchée, destinée à l’alimentation humaine
| 35021990 | Autre ovalbumine, destinée à l’alimentation humaine
| 35022091 | Lactalbumine séchée, destinée à l’alimentation humaine
| 35022099 | Autre lactalbumine, destinée à l’alimentation humaine
|
ex350510
350520
| Dextrine, autres amidons et fécules modifiés et colles à base d’amidons ou de fécules, de dextrine ou d’autres amidons ou fécules modifiés, à l’exclusion des amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés du code NC 35051050
| 380910 | Agents d’apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l’industrie textile, l’industrie du papier, l’industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs, à base de matières amylacées
| 382460 | Sorbitol autre que celui du no 290544
Tableau 2
Pour les produits ci-après, un traitement préférentiel est prévu sous la forme des contingents tarifaires et des périodes de validité suivants:
| Code NC | Désignation des marchandises | a | b | c
|
Taux de réduction des droits de douane NPF
(%)
|
Contingent tarifaire
(tonnes, poids net, sauf indication contraire)
|
Taux de réduction des droits de douane NPF applicables au-delà du contingent tarifaire existant
(%)
| 01051200 | Dindes et dindons vivants, d’un poids n’excédant pas 185 g | 100 | 129 920 unités | —
| 02072710 | Morceaux de dindes et dindons désossés, congelés | 100 | 4 000 | —
|
02072730
02072740
02072750
02072760
02072770
| Morceaux de dindes et dindons non désossés, congelés
| ex020733 | Viandes de canards et d’oies, non découpées en morceaux, congelées | 100 | 560 | —
| ex020735 | Autres viandes et abats comestibles de canards et d’oies, frais ou réfrigérés | | |
| ex020736 | Autres viandes et abats comestibles de canards et d’oies, congelés | | |
| 040410 | Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d’autres édulcorants | 100 | 1 300 | —
|
06031100
06031200
06031300
06031400
06031910
06031990
| Fleurs et boutons de fleurs, coupés, frais | 100 | 22 196 | —
| 06031990 | Autres fleurs et boutons de fleurs coupés, frais, du 1er novembre au 15 avril | 100 | 7 840 | —
| 07019050 | Pommes de terre de primeurs, du 1er janvier au 30 juin, fraîches ou réfrigérées | 100 | 33 936 | —
| ex07020000 | Tomates cerises, fraîches ou réfrigérées | 100 | 28 000 | —
| ex07020000 | Tomates, fraîches ou réfrigérées, autres que tomates cerises | 100 | 5 000 | —
| 07070005 | Concombres, frais ou réfrigérés | 100 | 1 000 | —
| 07096010 | Piments doux ou poivrons, frais ou réfrigérés | 100 | 17 248 | 40
| 07099070 | Courgettes, fraîches ou réfrigérées, du 1er décembre à la fin du mois de février | 100 | — | —
|
07104000
20049010
| Maïs doux, congelé | 100 % de la partie ad valorem du droit de douane + 30 % de l’élément agricole | 10 600 |
|
07119030
20019030
20058000
| Maïs doux, non congelé | 100 % de la partie ad valorem du droit de douane + 30 % de l’élément agricole | 5 400 |
| 07129030 | Tomates séchées, entières, coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées | 100 | 1 200 | —
| ex080510 | Oranges, fraîches | 100 | 224 000 | 60
|
ex08052010
ex08052050
| Clémentines, mandarines et wilkings, fraîches | 100 | 40 000 | 60
|
ex08052010
ex08052050
| Clémentines, mandarines et wilkings, fraîches, du 15 mars au 30 septembre | 100 | 15 680 | 60
| 08061010 | Raisins de table, frais, du 1er avril au 31 juillet | 100 | — | —
| 08071900 | Autres melons frais (à l’exclusion des pastèques), du 1er août au 31 mai | 100 | 30 000 | 50
| 08101000 | Fraises, fraîches, du 1er novembre au 30 avril | 100 | 5 000 | 60
| 16023119 | Préparations et conserves de viandes, d’abats ou de sang de dinde ou dindon, contenant en poids 57 % ou plus de viandes ou d’abats de volailles, autres que celles contenant exclusivement de la viande de dinde ou dindon non cuite | 100 | 5 000 | —
| 16023130 | Préparations et conserves de viandes, d’abats ou de sang de dinde ou dindon, contenant en poids 25 % ou plus mais moins de 57 % de viandes ou d’abats de volailles
| 16023219 | Préparations et conserves de viandes, d’abats ou de sang de coqs et de poules, contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d’abats de volailles, autres que non cuites | 100 | 2 000 | —
| 16023230 | Préparations et conserves de viandes, d’abats ou de sang de coqs et de poules, contenant en poids 25 % ou plus mais moins de 57 % de viandes ou d’abats de volailles
| 17041090 | Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre, sans cacao, d’une teneur en saccharose égale ou supérieure à 60 % en poids (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) | 100 | 100 |
|
18061020
18061030
18061090
| Poudre de cacao, d’une teneur en saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou en isoglucose, calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 5 % en poids | 100 % de la partie ad valorem du droit de douane + 15 % de l’élément agricole | 2 500 |
| 180620 | Autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentées soit en blocs ou en barres d’un poids excédant 2 kg, soit à l’état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d’un contenu excédant 2 kg
|
19052030
19052090
| Pain d’épices d’une teneur en saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 30 % en poids | 100 % de la partie ad valorem du droit de douane + 30 % de l’élément agricole | 3 200 |
|
20029091
20029099
| Tomates préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, d’une teneur en matière sèche supérieure à 30 % en poids | 100 | 784 | —
| ex20087071 | Tranches de pêches, frites à l’huile | 100 | 112 | —
|
200911
20091200
200919
| Jus d’orange | 100 | 35 000, dont 21 280 au maximum en boîtes de 2 litres ou moins | 70
| ex200990 | Mélanges de jus d’agrumes | 100 | 19 656 | —
| 2204 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, autres que ceux du no2009 | 100 | 6 212 hl | —
| 350520 | Colles à base d’amidons ou de fécules, de dextrine ou d’autres amidons ou fécules modifiés | 100 | 250 |
Tableau 3
Pour les produits ci-après, les droits de douane sont consolidés comme suit:
| Code NC | Désignation des marchandises | a | b
|
Partie ad valorem du droit
(%)
| Partie spécifique du droit
| 07104000 | Maïs doux, non cuit ou cuit à l’eau ou à la vapeur, congelé | 0 | 9,4 EUR/100 kg poids net eda
| 07119030 | Maïs doux, conservé provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement sa conservation, par exemple), mais impropre à la consommation en l’état | 0 | 9,4 EUR/100 kg poids net eda
| 17041090 | Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre, d’une teneur en saccharose égale ou supérieure à 60 % en poids (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) | 0 | 30,90 EUR/100 kg net MAX 18,20 %
| ex170490 |
Autres sucreries sans cacao, à l’exception:
— des extraits de réglisse contenant en poids plus de 10 % de saccharose, sans addition d’autres matières, relevant du code NC 17049010,
— de la préparation dite «chocolat blanc» relevant du code NC 17049030,
— des pâtes et masses, y compris le massepain, en emballages immédiats d’un contenu net égal ou supérieur à 1 kg, relevant du code NC 17049051
| 0 | EA MAX 18,7 % + AD S/Z
| 18061020 | Poudre de cacao, d’une teneur en saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou en isoglucose, calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 5 % en poids mais n’excédant pas 65 % | 0 | 25,2 EUR/100 kg net
| 18061030 | Poudre de cacao, d’une teneur en saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou en isoglucose, calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 65 % en poids mais n’excédant pas 80 % | 0 | 31,4 EUR/100 kg net
| 18061090 | Poudre de cacao, d’une teneur en saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou en isoglucose, calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 80 % en poids | 0 | 41,9 EUR/100 kg net
| ex180620 | Autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentées soit en blocs ou en barres d’un poids excédant 2 kg, soit à l’état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d’un contenu excédant 2 kg; à l’exception des préparations dites chocolate milk crumb relevant du code NC 18062070 | 0 | EA MAX 18,7 % + AD S/Z
| 18062070 | Préparations dites chocolate milk crumb | 0 | EA
| ex19019099 | Autres préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculé sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculé sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs, d’une teneur en saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou en isoglucose, calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 60 % en poids | 0 | EA
| 19052030 | Pain d’épices d’une teneur en saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 30 % en poids mais n’excédant pas 50 % | 0 | 24,6 EUR/100 kg net
| 19052090 | Pain d’épices d’une teneur en saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 50 % en poids | 0 | 31,4 EUR/100 kg net
| 20019030 | Maïs doux (Zea mays var. saccharata), préparé ou conservé au vinaigre ou à l’acide acétique | 0 | 9,4 EUR/100 kg poids net eda
| 20049010 | Maïs doux (Zea mays var. saccharata), préparé ou conservé autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, congelé | 0 | 9,4 EUR/100 kg poids net eda
| 20058000 | Maïs doux (Zea mays var. saccharata), préparé ou conservé autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelé | 0 | 9,4 EUR/100 kg poids net eda
| 21011298 | Préparations à base de café | 0 | EA
| 21012098 | Préparations à base de thé ou de maté | 0 | EA
| ex21069098 | Autres préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs (à l’exclusion des concentrats de protéines et substances protéiques texturées), d’une teneur en saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou en isoglucose, calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 60 % en poids | 0 | EA
| 29054300 | Mannitol | 0 | 125,8 EUR/100 kg net
| 29054411 | D-glucitol (sorbitol) en solution aqueuse contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol | 0 | 16,1 EUR/100 kg net
| 29054419 | D-glucitol (sorbitol) en solution aqueuse contenant du D-mannitol dans une proportion supérieure à 2 % en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol | 0 | 37,8 EUR/100 kg net
| 29054491 | D-glucitol (sorbitol) autre qu’en solution aqueuse contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol | 0 | 23 EUR/100 kg net
| 29054499 | D-glucitol (sorbitol) autre qu’en solution aqueuse contenant du D-mannitol dans une proportion supérieure à 2 % en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol | 0 | 53,7 EUR/100 kg net
| 33021029 | Préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson et contenant en poids 1,5 % ou plus de matières grasses provenant du lait, 5 % ou plus de saccharose ou d’isoglucose, 5 % ou plus de glucose ou d’amidon ou de fécule | 0 | EA
| 35011050 | Caséines destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits alimentaires ou fourragers et autres que la fabrication de fibres textiles artificielles | 3 % | —
| 35011090 | Autres caséines | 9 % | —
| 35019090 | Caséinates et autres dérivés des caséines (autres que les colles de caséine) | 6,4 % | —
| 35051010 | Dextrine | 0 | 17,7 EUR/100 kg net
| 35051090 | Autres amidons et fécules modifiés, autres que estérifiés ou éthérifiés | 0 | 17,7 EUR/100 kg net
| 35052010 | Colles à base d’amidons ou de fécules, de dextrine ou d’autres amidons ou fécules modifiés, d’une teneur en amidons ou fécules, dextrine ou autres amidons ou fécules modifiés inférieure à 25 % en poids | 0 | 4,5 EUR/100 kg net MAX 11,5 %
| 35052030 | Colles à base d’amidons ou de fécules, de dextrine ou d’autres amidons ou fécules modifiés, d’une teneur en amidons ou fécules, dextrine ou autres amidons ou fécules modifiés égale ou supérieure à 25 % en poids, mais n’excédant pas 55 % | 0 | 8,9 EUR/100 kg net MAX 11,5 %
| 35052050 | Colles à base d’amidons ou de fécules, de dextrine ou d’autres amidons ou fécules modifiés, d’une teneur en amidons ou fécules, dextrine ou autres amidons ou fécules modifiés égale ou supérieure à 55 % en poids, mais n’excédant pas 80 % | 0 | 14,2 EUR/100 kg net MAX 11,5 %
| 35052090 | Colles à base d’amidons ou de fécules, de dextrine ou d’autres amidons ou fécules modifiés, d’une teneur en amidons ou fécules, dextrine ou autres amidons ou fécules modifiés égale ou supérieure à 80 % en poids | 0 | 17,7 EUR/100 kg net MAX 11,5 %
| | Agents d’apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l’industrie textile, l’industrie du papier, l’industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs, à base de matières amylacées: | |
| 38091010 | – contenant en poids moins de 55 % de ces matières | 0 | 8,9 EUR/100 kg net MAX 12,8 %
| 38091030 | – contenant en poids 55 % ou plus mais moins de 70 % de ces matières | 0 | 12,4 EUR/100 kg net MAX 12,8 %
| 38091050 | – contenant en poids 70 % ou plus mais moins de 83 % de ces matières | 0 | 15,1 EUR/100 kg net MAX 12,8 %
| 38091090 | – contenant en poids 83 % ou plus de ces matières | 0 | 17,7 EUR/100 kg net MAX 12,8 %
| | Sorbitol autre que celui du no 290544: | |
| 38246011 |
– en solution aqueuse:
– – contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol
| 0 | 16,1 EUR/100 kg net
| 38246019 |
– en solution aqueuse:
– – contenant du D-mannitol dans une proportion supérieure à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol
| 0 | 37,8 EUR/100 kg net
| 38246091 |
– autre qu’en solution aqueuse:
– – contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol
| 0 | 23 EUR/100 kg net
| 38246099 |
– autre qu’en solution aqueuse:
– – contenant du D-mannitol dans une proportion supérieure à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol
| 0 | 53,7 EUR/100 kg net