(160) Pour l’essentiel, les utilisations peuvent être réparties en deux segments: les dérivés acides (notamment l’acide phosphorique) et les dérivés non acides (tels que le pentasulfure de phosphore, le trichlorure de phosphore, le phosphore rouge, les retardateurs de flamme). En outre, les utilisateurs en aval ont également été pris en considération.
Décision (CELEX 32013D0081) · Article
Article considérant 160
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/02/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32013D0081)
RattachementDécision (CELEX 32013D0081)
Versionacte d'origine du 13/02/2013 (CELEX 32013D0081)
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