(165) Le segment des dérivés non acides couvre une gamme de produits plus large trouvant diverses applications, notamment en tant que retardateurs de flamme, produits pour le traitement de l’eau, additifs pour lubrifiants pour automobiles, produits pharmaceutiques et produits agrochimiques. Le coût du produit concerné par rapport au coût total du produit fini varie considérablement d’un utilisateur à l’autre, selon le produit fabriqué en aval.
Décision (CELEX 32013D0081) · Article
Article considérant 165
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/02/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32013D0081)
RattachementDécision (CELEX 32013D0081)
Versionacte d'origine du 13/02/2013 (CELEX 32013D0081)
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