(17) Le 6 juillet 2006, Arcoin S.p.A. (ex Arcotur S.r.l.) et De Poli ont modifié le contrat signé le 28 janvier 2005 et apporté les modifications suivantes à la commande passée pour le transporteur C 241: longueur hors tout de 112 m, largeur hors membres de 16,8 m et port en lourd de 5 300 tonnes. Le prix était ramené à 23 millions d'euros.
Décision (CELEX 32013D0197) · Article
Article considérant 17
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/10/2010) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32013D0197)
RattachementDécision (CELEX 32013D0197)
Versionacte d'origine du 27/10/2010 (CELEX 32013D0197)
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