(2) La peste porcine classique est une maladie virale infectieuse des porcs domestiques et sauvages qui perturbe les échanges à l’intérieur de l’Union ainsi que les exportations vers les pays tiers.
Décision (CELEX 32013D0427) · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/08/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32013D0427)
RattachementDécision (CELEX 32013D0427)
Versionacte d'origine du 02/08/2013 (CELEX 32013D0427)
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