Décision (CELEX 32013D0448) · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 01/03/2017 (consolidation EUR-Lex 02013D0448-20170301, la plus récente en français ; acte d'origine du 05/09/2013).

TexteDécision (CELEX 32013D0448)
IntituléANNEXE I
RattachementDécision (CELEX 32013D0448)
VersionConsolidée au 01/03/2017 (CELEX 02013D0448-20170301)
RéférenceAnnexe I de la décision (CELEX 32013D0448)EUR-Lex →

POINT A

Identificateurs des installations présentées dans les MNE

DE000000000000010

DE000000000000563

DE000000000000978

DE000000000001320

DE000000000001425

DE-new-14220-0045

DE-new-14310-1474

POINT B

Identificateurs des installations présentées dans les MNE

DE000000000000044

DE000000000000053

DE000000000000056

DE000000000000059

DE000000000000069

POINT C

Identificateurs des installations présentées dans les MNE

CZ-existing-CZ-73-CZ-0134-11/M

CZ-existing-CZ-52-CZ-0102-05

POINT D

Identificateurs des installations présentées dans les MNE

DE-new-14220-0045

DE000000000001320

POINT E

Identificateurs des installations présentées dans les MNE

DE000000000000005

DE000000000000762

DE000000000001050

DE000000000001537

DE000000000002198

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02013D0448-20170301. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).