(43) Dans ces circonstances, la municipalité sera un client principal et le complexe sera dans une large mesure utilisé par les équipes locales de hockey sur glace et de basketball, qui feront du complexe leur fief. Les activités de l’équipe de hockey sur glace, tout comme celles des équipes de basketball, concernent essentiellement le niveau amateur et la meilleure équipe du club de hockey sur glace joue en deuxième division.
Décision (CELEX 32013D0452) · Article
Article considérant 43
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/05/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32013D0452)
RattachementDécision (CELEX 32013D0452)
Versionacte d'origine du 02/05/2013 (CELEX 32013D0452)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.