Annexe I -Décision (CELEX 32013D0490)

Version d'origine : acte du 22/07/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

ANNEXE I a)

CONCESSIONS TARIFAIRES SERBES POUR DES PRODUITS INDUSTRIELS COMMUNAUTAIRES

visés à l’article 21

Les taux de droit sont réduits comme suit:

a) |

à la date d’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 70 % des droits de base;

b) |

au 1er janvier de la première année suivant l’entrée en vigueur de l’accord, les droits à l’importation sont ramenés à 40 % des droits de base;

c) |

au 1er janvier de la deuxième année suivant l’entrée en vigueur de l’accord, les droits à l’importation restants sont éliminés.

Code NC

Désignation des marchandises

2501 00

Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d’agents antiagglomérants ou d’agents assurant une bonne fluidité; eau de mer:

autres:

2501 00 91

Sel propre à l’alimentation humaine:

ex 2501 00 91

iodé

ex 2501 00 91

non iodé, pour le finissage

2501 00 99

autres

2515

Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d’une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

2517

Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l’empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans la première partie de la position; tarmacadam; granulés, éclats et poudres de pierres des nos2515 ou 2516, même traités thermiquement

2521 00 00

Castines; pierres à chaux ou à ciment

2522

Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l’exclusion de l’oxyde et de l’hydroxyde de calcium du no2825:

2522 20 00

Chaux éteinte

2522 30 00

Chaux hydraulique

2523

Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits «clinkers»), même colorés

2529

Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor:

2529 10 00

Feldspath

2702

Lignites, même agglomérés, à l’exclusion du jais

2703 00 00

Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée

2711

Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux:

liquéfiés:

2711 12

Propane:

Propane d’une pureté égale ou supérieure à 99 %:

2711 12 11

destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible

autre:

destiné à d’autres usages:

2711 12 94

d’une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 99 %

2711 12 97

autres

2711 14 00

Éthylène, propylène, butylène et butadiène

2801

Fluor, chlore, brome et iode:

2801 10 00

Chlore

2802 00 00

Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal

2804

Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques:

Gaz rares:

2804 21 00

Argon

2804 29

autres

2804 30 00

Azote

2804 40 00

Oxygène

2806

Chlorure d’hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique

2806 10 00

Chlorure d’hydrogène (acide chlorhydrique)

2807 00

Acide sulfurique; oléum

2808 00 00

Acide nitrique; acides sulfonitriques

2809

Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non:

2809 10 00

Pentaoxyde de diphosphore

2811

Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques:

autres acides inorganiques:

2811 19

autres:

2811 19 10

Bromure d’hydrogène (acide bromhydrique)

autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques:

2811 21 00

Dioxyde de carbone

2811 29

autres

2812

Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques:

2812 90 00

autres

2814

Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque)

2816

Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium ou de baryum:

2816 10 00

Hydroxyde et peroxyde de magnésium

2817 00 00

Oxyde de zinc; peroxyde de zinc

2818

Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d’aluminium; hydroxyde d’aluminium:

2818 30 00

Hydroxyde d’aluminium

2820

Oxydes de manganèse

2825

Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux:

2825 50 00

Oxydes et hydroxydes de cuivre

2825 80 00

Oxydes d’antimoine

2826

Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor:

2826 90

autres:

2826 90 80

autres:

ex 2826 90 80

Fluorosilicates de sodium ou de potassium

2827

Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures:

2827 10 00

Chlorure d’ammonium

2827 20 00

Chlorure de calcium

autres chlorures:

2827 35 00

de nickel

2827 39

autres:

2827 39 10

d’étain

2827 39 20

de fer

2827 39 30

de cobalt

2827 39 85

autres:

ex 2827 39 85

de zinc

Oxychlorures et hydroxychlorures:

2827 41 00

de cuivre

2827 49

autres

2827 60 00

Iodures et oxyiodures

2828

Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites:

2828 90 00

autres

2829

Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates:

Chlorates:

2829 19 00

autres

2829 90

autres:

2829 90 10

Perchlorates

2829 90 80

autres

2830

Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non:

2830 90

autres:

2830 90 11

Sulfures de calcium, d’antimoine, de fer

2830 90 85

autres:

ex 2830 90 85

autres que sulfures de zinc ou de cadmium

2831

Dithionites et sulfoxylates:

2831 90 00

autres

2832

Sulfites; thiosulfates:

2832 10 00

Sulphites de sodium

2832 20 00

autres sulfites

2833

Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates):

Sulfates de sodium:

2833 19 00

autres

autres sulfates:

2833 21 00

de magnésium

2833 25 00

de cuivre

2833 29

autres:

2833 29 20

de cadmium, de chrome, de zinc

2833 29 60

de plomb

2833 29 90

autres

2833 30 00

Aluns

2833 40 00

Peroxosulfates (persulfates)

2834

Nitrites; nitrates:

2834 10 00

Nitrites

Nitrates:

2834 29

autres

2835

Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non:

Phosphates:

2835 22 00

de mono- ou de disodium

2835 24 00

de potassium

2835 25

Hydrogénoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique)

2835 26

autres phosphates de calcium

2835 29

autres

Polyphosphates:

2835 31 00

Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)

2835 39 00

autres

2836

Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d’ammonium du commerce contenant du carbamate d’ammonium:

2836 40 00

Carbonates de potassium

2836 50 00

Carbonate de calcium

autres:

2836 99

autres:

Carbonates:

2836 99 17

autres:

ex 2836 99 17

Carbonate d’ammonium du commerce et autres carbonates d’ammonium

ex 2836 99 17

Carbonates de plomb

2839

Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce:

de sodium:

2839 11 00

Métasilicates

2839 19 00

autres

2841

Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques:

Manganites, manganates et permanganates:

2841 61 00

Permanganate de potassium

2841 69 00

autres

2842

Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures:

2842 10 00

Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non

2842 90

autres:

2842 90 10

Sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure

2843

Métaux précieux à l’état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux

2849

Carbures, de constitution chimique définie ou non:

2849 90

autres:

2849 90 30

de tungstène

2853 00

Autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux:

2853 00 10

Eaux distillées, de conductivité ou de même degré de pureté

2853 00 30

Air liquide (y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé;

2903

Dérivés halogénés des hydrocarbures:

Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques:

2903 13 00

Chloroforme (trichlorométhane)

2909

Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d’alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non) et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés:

2909 50

Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés:

2909 50 90

autres

2910

Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés:

2910 40 00

Dieldrine (ISO, DCI)

2910 90 00

autres

2912

Aldéhydes, même contenant d’autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde:

Aldéhydes acycliques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées:

2912 11 00

Méthanal (formaldéhyde)

2915

Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés:

Acide acétique et ses sels; anhydride acétique:

2915 29 00

autres

2917

Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés:

2917 20 00

Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés

2918

Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés:

Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés:

2918 14 00

Acide citrique

2930

Thiocomposés organiques:

2930 30 00

Mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame

3004

Médicaments (à l’exclusion des produits des nos3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail:

3004 90

autres:

conditionnés pour la vente au détail:

3004 90 19

autres

3102

Engrais minéraux ou chimiques azotés:

3102 10

Urée, même en solution aqueuse

Sulfate d’ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d’ammonium et de nitrate d’ammonium:

3102 29 00

autres

3102 30

Nitrate d’ammonium, même en solution aqueuse

3102 40

Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant

3102 90 00

autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes:

ex 3102 90 00

autres que le cyanamide calcique

3105

Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut n’excédant pas 10 kg:

3105 20

Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium

3202

Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage:

3202 90 00

autres

3205 00 00

Laques colorantes; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de laques colorantes

3206

Autres matières colorantes; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, autres que celles des nos3203, 3204 ou 3205; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie:

Pigments et préparations à base de dioxyde de titane:

3206 19 00

autres

3206 20 00

Pigments et préparations à base de composés du chrome

autres matières colorantes et autres préparations:

3206 49

autres:

3206 49 30

Pigments et préparations à base de composés du cadmium

3208

Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la note 4 du présent chapitre:

3208 90

autres:

Solutions définies à la note 4 du présent chapitre:

3208 90 13

Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 48 % ou plus de polymère

3210 00

Autres peintures et vernis; pigments à l’eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs

3212

Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail:

3212 90

autres:

Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures:

3212 90 31

à base de poudre d’aluminium

3212 90 38

autres

3212 90 90

Teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail

3214

Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie

3506

Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d’adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d’un poids net n’excédant pas 1 kg:

autres:

3506 91 00

Adhésifs à base de polymères des nos3901 à 3913 ou de caoutchouc

3601 00 00

Poudres propulsives

3602 00 00

Explosifs préparés autres que les poudres propulsives

3603 00

Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques

3605 00 00

Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du no3604

3606

Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la note 2 du présent chapitre:

3606 90

autres:

3606 90 10

Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes leurs formes

3802

Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d’origine animale, y compris le noir animal épuisé:

3802 10 00

Charbons activés

3806

Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues:

3806 20 00

Sels de colophanes, d’acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d’acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes

3807 00

Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d’acides résiniques ou de poix végétales

3810

Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d’autres produits; préparations des types utilisés pour l’enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage:

3810 90

autres:

3810 90 90

autres

3817 00

Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des nos2707 ou 2902:

3817 00 50

Alkylbenzène linéaire

3819 00 00

Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d’huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids

3820 00 00

Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage

3824

Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs:

3824 30 00

Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques

3824 40 00

Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons

3824 50

Mortiers et bétons non réfractaires

3824 90

autres:

3824 90 40

Solvants et diluants composites inorganiques, pour vernis et produits similaires

autres:

Produits et préparations utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales:

3824 90 61

Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d’antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, mêmes séchés, destinés à la fabrication de médicaments du no3004 pour la médecine humaine

3824 90 64

autres

3901

Polymères de l’éthylène, sous formes primaires:

3901 10

Polyéthylène d’une densité inférieure à 0,94:

3901 10 90

autres

3916

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques:

3916 20

en polymères du chlorure de vinyle:

3916 20 10

en poly(chlorure de vinyle)

3916 90

en autres matières plastiques:

3916 90 90

autres

3917

Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques:

3917 10

Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques:

3917 10 10

en protéines durcies

autres tubes et tuyaux:

3917 31 00

Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 Mpa:

ex 3917 31 00

même munis d’accessoires, autres que ceux destinés à des aéronefs civils

3917 32

autres, non renforcés d’autres matières ni autrement associés à d’autres matières, sans accessoires:

autres:

3917 32 91

Boyaux artificiels

3917 40 00

Accessoires:

ex 3917 40 00

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

3919

Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux

3920

Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières:

3920 10

en polymères de l’éthylène:

d’une épaisseur n’excédant pas 0,125 mm:

en polyéthylène d’une densité:

inférieure à 0,94:

3920 10 23

Feuille en polyéthylène, d’une épaissseur de 20 micromètres ou plus mais n’excédant pas 40 micromètres, destinée à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés

autres:

non imprimées:

3920 10 24

Feuilles étirables

3920 10 26

autres

3920 10 27

imprimées

3920 10 28

égale ou supérieure à 0,94

3920 10 40

autres

d’une épaisseur excédant 0,125 mm:

3920 10 89

autres

3920 20

en polymères du propylène

3920 30 00

en polymères du styrène

en polymères du chlorure de vinyle:

3920 43

contenant en poids au moins 6 % de plastifiants

3920 49

autres

en polymères acryliques:

3920 51 00

en poly(méthacrylate de méthyle)

3920 59

autres

en polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters:

3920 61 00

en polycarbonates

3920 62

en poly(thylène téréphtalate)

3920 63 00

en polyesters non saturés

3920 69 00

en autres polyesters

en cellulose ou en ses dérivés chimiques:

3920 71

en cellulose régénérée:

3920 71 10

Feuilles, pellicules, bandes ou lames, enroulées ou non, d’une épaisseur inférieure à 0,75 mm:

ex 3920 71 10

autres que celles destinées à un dialyseur

3920 71 90

autres

3920 73

en acétate de cellulose:

3920 73 50

Feuilles, pellicules, bandes ou lames, enroulées ou non, d’une épaisseur inférieure à 0,75 mm:

3920 73 90

autres

3920 79

en autres dérivés de la cellulose

3920 79 90

autres

en autres matières plastiques:

3920 92 00

en polyamides

3920 93 00

en résines aminiques

3920 94 00

en résines phénoliques

3920 99

en autres matières plastiques:

en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement:

3920 99 21

Feuilles ou lames en polyimide, non enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques

3920 99 28

autres

en produits de polymérisation d’addition:

3920 99 55

Feuille en poly(alcool vinylique), biaxialement orientée, non enduite, d’une épaisseur n’excédant pas 1 mm et contenant en poids 97 % ou plus de poly(alccol vinylique)

3920 99 59

autres

3920 99 90

autres

3921

Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques:

3921 90

autres

4002

Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes:

Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR):

4002 19

autres

4005

Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes:

autres:

4005 99 00

autres

4007 00 00

Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé

4008

Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci:

en caoutchouc alvéolaire:

4008 11 00

Plaques, feuilles et bandes

4008 19 00

autres

en caoutchouc non alvéolaire:

4008 29 00

autres:

ex 4008 29 00

autres que profilés, coupés à dimension, destinés à des aéronefs civils

4010

Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé:

Courroies transporteuses:

4010 11 00

renforcées seulement de métal

4011

Pneumatiques neufs, en caoutchouc:

4011 20

des types utilisés pour autobus ou camions:

4011 20 10

ayant un indice de charge inférieur ou égal à 121:

ex 4011 20 10

pour jantes d’un diamètre n’excédant pas 61 cm

autres, à crampons, à chevrons ou similaires:

4011 61 00

des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers

4011 62 00

des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d’un diamètre n’excédant pas 61 cm

4011 63 00

des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d’un diamètre supérieur à 61 cm

autres:

4011 92 00

des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers

4011 93 00

des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d’un diamètre n’excédant pas 61 cm

4011 94 00

des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d’un diamètre supérieur à 61 cm

4205 00

Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué:

à usages techniques:

4205 00 11

Courroies de transmission ou de transport

4205 00 19

autres

4206 00 00

Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons:

ex 4206 00 00

autres que les cordes en boyaux

4411

Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques:

autres:

4411 94

d’une masse volumique n’excédant pas 0,5 g/cm3:

4411 94 10

non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface:

ex 4411 94 10

d’une masse volumique n’excédant pas 0,35 g/cm3

4411 94 90

autres:

ex 4411 94 90

d’une masse volumique n’excédant pas 0,35 g/cm3

4412

Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires:

autres bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois (autre que bambou) dont chacune a une épaisseur n’excédant pas 6 mm:

4412 31

ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre:

4412 31 10

en acajou d’Afrique, dark red meranti, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), obeche, okoumé, sapelli, sipo, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, virola et white lauan

autres:

4412 94

à âme panneautée, lattée ou lamellée:

4412 94 10

ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères

ex 4412 94 10

autres que contenant au moins un panneau de particules

4412 99

autres:

4412 99 70

autres

4413 00 00

Bois dits «densifiés», en blocs, planches, lames ou profilés

4416 00 00

Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains

4419 00

Articles en bois pour la table et la cuisine

4420

Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d’ornement, en bois; articles d’ameublement en bois ne relevant pas du chapitre 94

4602

Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l’aide des articles du no4601; ouvrages en luffa:

en matières végétales:

4602 11 00

en bambou:

ex 4602 11 00

autres que les paillons pour bouteilles servant d’emballage ou de protection ou les ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser

4602 12 00

en rotin:

ex 4602 12 00

autres que les paillons pour bouteilles servant d’emballage ou de protection ou les ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser

4602 19

autres:

4602 19 99

autres

4602 90 00

autres

4802

Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main):

autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres:

4802 55

d’un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n’excédant pas 150 g, en rouleaux

autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique:

4802 61

en rouleaux

4802 61 15

d’un poids au mètre carré inférieur à 72 g et dont plus de 50 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique

ex 4802 61 15

autres que les papiers supports pour carbone

4802 61 80

autres

4802 62 00

en feuilles dont un côté n’excède pas 435 mm et l’autre n’excède pas 297 mm à l’état non plié

ex 4802 62 00

autres que les papiers supports pour carbone

4802 69 00

autres

ex 4802 69 00

autres que les papiers supports pour carbone

4804

Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos4802 ou 4803:

autres papiers et cartons kraft d’un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g:

4804 59

autres

4805

Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n’ayant pas subi d’ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la note 3 du présent chapitre:

Papier pour cannelure:

4805 11 00

Papier mi-chimique pour cannelure

4805 12 00

Papier paille pour cannelure

4805 19

autres

Testliner (fibres récupérées):

4805 24 00

d’un poids au mètre carré n’excédant pas 150 g

4805 25 00

d’un poids au mètre carré excédant 150 g

4805 30

Papier sulfite d’emballage

autres:

4805 91 00

d’un poids au mètre carré n’excédant pas 150 g

4810

Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l’exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format:

Papiers et cartons des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique:

4810 29

autres

Papiers et cartons kraft autres que ceux des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques:

4810 31 00

blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d’un poids au mètre carré n’excédant pas 150 g

4810 32

4810 39 00

autres

autres papiers et cartons:

4810 92

multicouches

4810 99

autres

4811

Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des nos4803, 4809 ou 4810:

4811 10 00

Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés

Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l’exclusion des adhésifs):

4811 51 00

blanchis, d’un poids au mètre carré excédant 150 g

ex 4811 51 00

Couvre-parquets à supports de papier ou de carton, même découpés

4811 59 00

autres

ex 4811 59 00

Couvre-parquets à supports de papier ou de carton, même découpés

4811 90 00

autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose

4818

Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d’une largeur n’excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, couches pour bébés, serviettes et tampons hygiéniques, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose:

4818 10

Papier hygiénique:

4818 10 10

d’un poids, par pli, au mètre carré n’excédant pas 25 g

4818 10 90

d’un poids, par pli, au mètre carré excédant 25 g

4818 40

Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques similaires:

Serviettes et tampons hygiéniques et articles similaires:

4818 40 19

autres

4818 50 00

Vêtements et accessoires du vêtement

4823

Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose:

4823 90

autres:

4823 90 85

autres

ex 4823 90 85

Couvre-parquets à supports de papier ou de carton, même découpés

4908

Décalcomanies de tous genres

6501 00 00

Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux

6502 00 00

Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l’assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies

6504 00 00

Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l’assemblage de bandes en toutes matières, même garnis

6505

Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis

6506

Autres chapeaux et coiffures, même garnis:

6506 10

Coiffures de sécurité:

6506 10 80

en autres matières

autres:

6506 91 00

en caoutchouc ou en matière plastique

6506 99

en autres matières

6507 00 00

Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie

6601

Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires)

6603

Parties, garnitures et accessoires pour articles des nos6601 ou 6602:

6603 20 00

Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols

6603 90

autres:

6603 90 10

Poignées et pommeaux

6703 00 00

Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d’articles similaires

6704

Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs

6804

Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières:

autres meules et articles similaires:

6804 22

en autres abrasifs agglomérés ou en céramique

6805

Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés

6807

Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple)

6808 00 00

Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d’autres liants minéraux

6809

Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre

6811

Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires

6812

Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des nos6811 ou 6813:

6812 80

en crocidolite:

6812 80 10

en fibres, travaillé; mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante et de carbonate de magnésium:

ex 6812 80 10

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

6812 80 90

autres:

ex 6812 80 90

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

autres:

6812 91 00

Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures

6812 92 00

Papiers, cartons et feutres

6812 93 00

Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux

6812 99

autres:

6812 99 10

Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante et de carbonate de magnésium:

ex 6812 99 10

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

6812 99 90

autres:

ex 6812 99 90

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

6813

Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d’amiante (asbeste), d’autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d’autres matières:

ne contenant pas d’amiante:

6813 89 00

autres:

ex 6813 89 00

autres que celles destinées à des aéronefs civils

6814

Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières:

6814 90 00

autres

6815

Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs:

6815 20 00

Ouvrages en tourbe

6902

Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues:

6902 10 00

contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3:

ex 6902 10 00

Dalles pour les fours de verrerie

6902 20

contenant en poids plus de 50 % d’alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d’un mélange ou combinaison de ces produits:

autres:

6902 20 99

autres:

ex 6902 20 99

Dalles pour les fours de verrerie

6903

Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues:

6903 10 00

contenant en poids plus de 50 % de graphite ou d’autre carbone ou d’un mélange de ces produits

7002

Verre en billes (autres que les microsphères du no7018), barres, baguettes ou tubes, non travaillé:

7002 20

Barres ou baguettes

Tubes:

7002 32 00

en autre verre d’un coefficient de dilatation linéaire n’excédant pas 5 × 10-6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C

7004

Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé:

7004 90

autre verre:

7004 90 70

Verres dits «d’horticulture»

7006 00

Verre des nos7003, 7004 ou 7005, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d’autres matières:

7006 00 90

autre

7009

Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs:

autres:

7009 91 00

non encadrés

7009 92 00

encadrés

7010

Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d’emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre:

7010 20 00

Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture

7016

Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit «multicellulaire» ou verre «mousse» en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires:

7016 90

autres

7017

Verrerie de laboratoire, d’hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée

7018

Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d’ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d’un diamètre n’excédant pas 1 mm:

7018 90

autres:

7018 90 10

Yeux en verre; objets de verroterie

7019

Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple):

Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non:

7019 12 00

Stratifils (rovings)

7019 19

autres:

7019 19 90

en fibres discontinues

Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similaires non tissés:

7019 32 00

Voiles:

ex 7019 32 00

d’une largeur n’excédant pas 200 cm

autres tissus:

7019 51 00

d’une largeur n’excédant pas 30 cm

7019 90

autres

7101

Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport

7102

Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis:

7102 10 00

non triés

non industriels:

7102 31 00

bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés

7102 39 00

autres

7103

Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport

7104

Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport

7104 20 00

autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies

7104 90 00

autres

7106

Argent (y compris l’argent doré ou vermeil et l’argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre

7107 00 00

Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées

7108

Or (y compris l’or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre:

à usages non monétaires:

7108 11 00

Poudres

7108 13

sous autres formes mi-ouvrées

7108 20 00

à usage monétaire

7109 00 00

Plaqué ou doublé d’or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées

7110

Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre:

7111 00 00

Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées

7112

Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux

7115

Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux:

7115 90

autres

7116

Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées

7117

Bijouterie de fantaisie:

en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés:

7117 11 00

Boutons de manchettes et boutons similaires

7117 19

autre:

ne comportant pas des parties en verre:

7117 19 91

dorée, argentée ou platinée

7118

Monnaies

7213

Fil machine en fer ou en aciers non alliés:

autres:

7213 91

de section circulaire d’un diamètre inférieur à 14 mm:

7213 91 10

du type utilisé pour armature pour béton

7307

Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier:

moulés:

7307 11

en fonte non malléable:

7307 11 90

autres

7307 19

autres

autres, en aciers inoxydables:

7307 21 00

Brides

7307 22

Coudes, courbes et manchons, filetés:

7307 22 90

Coudes et courbes

7307 23

Accessoires à souder bout à bout

7307 29

autres

7307 29 10

filetés

7307 29 90

autres

autres:

7307 91 00

Brides

7307 92

Coudes, courbes et manchons, filetés:

7307 92 90

Coudes et courbes

7307 93

Accessoires à souder bout à bout:

dont le plus grand diamètre extérieur n’excède pas 609,6 mm:

7307 93 11

Coudes et courbes

7307 93 19

autres

dont le plus grand diamètre extérieur excède 609,6 mm:

7307 93 91

Coudes et courbes

7307 99

autres

7308

Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d’écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l’exception des constructions préfabriquées du no9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction:

7308 30 00

Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils

7308 90

autres:

7308 90 10

Barrages, vannes, porte-écluses, débarcadères, docks fixes et autres constructions maritimes ou fluviales

autres:

uniquement ou principalement en tôle:

7308 90 59

autres

7309 00

Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d’une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge:

pour matières liquides:

7309 00 30

avec revêtement intérieur ou calorifuge

autres, d’une contenance:

7309 00 51

excédant 100 000 l

7309 00 59

n’excédant pas 100 000 l

7309 00 90

pour matières solides

7314

Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d’acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier:

autres toiles métalliques, grillages et treillis:

7314 41

zingués:

7314 41 90

autres

7315

Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier:

Chaînes à maillons articulés et leurs parties:

7315 11

Chaînes à rouleaux:

7315 11 90

autres

7315 12 00

autres chaînes

7315 19 00

Parties

7315 20 00

Chaînes antidérapantes

autres chaînes et chaînettes:

7315 82

autres chaînes, à maillons soudés:

7315 82 10

dont la plus grande dimension de la coupe transversale du matériau constitutif n’excède pas 16 mm

7315 89 00

autres

7315 90 00

autres parties

7403

Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute:

Cuivre affiné:

7403 12 00

Barres à fil (wire-bars)

7403 13 00

Billettes

7403 19 00

autres

Alliages de cuivre:

7403 22 00

à base de cuivre-étain (bronze)

7403 29 00

autres alliages de cuivre (à l’exception des alliages mères du no7405)

7405 00 00

Alliages mères de cuivre

7408

Fils de cuivre:

en cuivre affiné:

7408 11 00

dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm

7410

Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d’une épaisseur n’excédant pas 0,15 mm (support non compris):

sans support:

7410 12 00

en alliages de cuivre

7413 00

Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l’électricité:

7413 00 20

en cuivre affiné:

ex 7413 00 20

même munis d’accessoires, autres que ceux destinés à des aéronefs civils

7413 00 80

en alliages de cuivre:

ex 7413 00 80

même munis d’accessoires, autres que ceux destinés à des aéronefs civils

7415

Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre

7418

Articles de ménage ou d’économie domestique, d’hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues en cuivre; articles d’hygiène ou de toilette et leurs parties, en cuivre:

Articles de ménage ou d’économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues:

7418 11 00

Éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues

7418 19

autres

7419

Autres ouvrages en cuivre:

7419 10 00

Chaînes, chaînettes et leurs parties

autres:

7419 91 00

coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés

7419 99

autres:

7419 99 10

Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils, dont la plus grande dimension de la coupe transversale n’excède pas 6 mm; tôles et bandes déployées

7419 99 30

Ressorts

7607

Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d’une épaisseur n’excédant pas 0,2 mm (support non compris):

sans support:

7607 11

simplement laminées

7607 19

autres:

7607 19 10

d’une épaisseur inférieure à 0,021 mm

d’une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n’excédant pas 0,2 mm:

7607 19 99

autres

7607 20

sur support:

7607 20 10

d’une épaisseur (support non compris) inférieure à 0,021 mm

d’une épaisseur (support non compris) de 0,021 mm ou plus mais n’excédant pas 0,2 mm:

7607 20 99

autres

7610

Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l’exception des constructions préfabriquées du no9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction:

7610 90

autres:

7610 90 90

autres

8202

Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage):

8202 20 00

Lames de scies à ruban

Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies):

8202 31 00

avec partie travaillante en acier

8202 39 00

autres, y compris les parties

autres lames de scies:

8202 91 00

Lames de scies droites, pour le travail des métaux

8202 99

autres:

avec partie travaillante en acier:

8202 99 19

pour le travail d’autres matières

8203

Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main:

8203 10 00

Limes, râpes et outils similaires

8203 20

Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires:

8203 20 90

autres

8203 30 00

Cisailles à métaux et outils similaires

8203 40 00

Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires

8204

Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches

8207

Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l’étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage:

8207 20

Filières pour l’étirage ou le filage (extrusion) des métaux:

8207 20 90

avec partie travaillante en autres matières

8210 00 00

Appareils mécaniques actionnés à la main, d’un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons

8301

Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs:

8301 20 00

Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles

8302

Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l’espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs:

8302 10 00

Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures):

ex 8302 10 00

autres que celles destinées à des aéronefs civils

8302 20 00

Roulettes:

ex 8302 20 00

autres que celles destinées à des aéronefs civils

autres garnitures, ferrures et articles similaires;

8302 42 00

autres, pour meubles:

ex 8302 42 00

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8302 49 00

autres:

ex 8302 49 00

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8302 50 00

Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires

8302 60 00

Ferme-portes automatiques:

ex 8302 60 00

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8303 00

Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs:

8303 00 10

Coffres-forts

8303 00 90

Coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires

8305

Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs:

8305 10 00

Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs

8306

Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d’ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs:

Statuettes et autres objets d’ornement:

8306 29

autres

8306 30 00

Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs

8307

Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires:

8307 90 00

en autres métaux communs

8308

Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs:

8309

Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l’emballage, en métaux communs:

8309 90

autres:

8309 90 10

Capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb; capsules de bouchage ou de surbouchage en aluminium d’un diamètre excédant 21 mm

8309 90 90

autres:

ex 8309 90 90

autres que les couvercles en aluminium pour conserves ou canettes

8310 00 00

Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l’exclusion de ceux du no9405

8311

Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour la métallisation par projection:

8311 30 00

Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs

8415

Machines et appareils pour le conditionnement de l’air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l’humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n’est pas réglable séparément:

8415 10

du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du type «split-system» (systèmes à éléments séparés):

8415 10 90

Systèmes à éléments séparés («split-system»)

autres:

8415 82 00

autres, avec dispositif de réfrigération:

ex 8415 82 00

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8415 83 00

sans dispositif de réfrigération:

ex 8415 83 00

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8415 90 00

Parties:

ex 8415 90 00

autres que les parties de machines et appareils pour le conditionnement de l’air des nos8415 81, 8415 82 ou 8415 83 destinés à des aéronefs civils

8418

Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l’air du no8415:

8418 10

Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées:

8418 10 20

d’une capacité excédant 340 l:

ex 8418 10 20

autres que celles destinées à des aéronefs civils

8418 10 80

autres:

ex 8418 10 80

autres que celles destinées à des aéronefs civils

Parties:

8418 99

autres

8419

Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l’exclusion des fours et autres appareils du no8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l’étuvage, le séchage, l’évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation:

Séchoirs:

8419 32 00

pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons

8419 40 00

Appareils de distillation ou de rectification

8419 50 00

Échangeurs de chaleur:

ex 8419 50 00

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

autres appareils et dispositifs:

8419 89

autres:

8419 89 10

Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d’eau, dans lesquels l’échange thermique ne s’effectue pas à travers une paroi

8419 89 98

autres

8421

Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides ou des gaz:

Parties:

8421 91 00

de centrifugeuses, y compris d’essoreuses centrifuges:

ex 8421 91 00

autres que d’appareils de la sous-position 8421 19 94 et autres que des tournettes de dépôts destinées à couvrir de résines photosensibles les substrats pour affichage à cristaux liquides de la sous-position 8421 19 99

8421 99 00

autres

8424

Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires:

8424 30

Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires

autres appareils:

8424 81

pour l’agriculture ou l’horticulture

8425

Palans; treuils et cabestans; crics et vérins:

Palans:

8425 19

autres:

8425 19 20

actionnés à la main, à chaîne:

ex 8425 19 20

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8425 19 80

autres:

ex 8425 19 80

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8426

Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues:

Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers:

8426 11 00

Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes

8426 20 00

Grues à tour

8427

Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d’un dispositif de levage:

8428

Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple):

8428 10

Ascenseurs et monte-charge:

8428 10 20

électriques:

ex 8428 10 20

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8428 10 80

autres:

ex 8428 10 80

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8430

Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l’arrachage des pieux; chasse-neige:

autres machines de sondage ou de forage:

8430 49 00

autres

8430 50 00

autres machines et appareils, autopropulsés

8450

Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage:

8450 20 00

Machines d’une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg

8450 90 00

Parties

8465

Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires:

8465 10

Machines pouvant effectuer différents types d’opérations d’usinage, sans changement d’outils entre ces opérations

autres:

8465 91

Machines à scier

8465 92 00

Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer

8465 93 00

Machines à meuler, à poncer ou à polir

8465 94 00

Machines à cintrer ou à assembler

8465 95 00

Machines à percer ou à mortaiser

8465 96 00

Machines à fendre, à trancher ou à dérouler

8465 99

autres:

8465 99 90

autres

8470

Machines à calculer et machines de poche permettant d’enregistrer, de reproduire et d’afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses:

8470 50 00

Caisses enregistreuses

8474

Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable:

8474 20

Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser:

Machines et appareils à mélanger ou à malaxer:

8474 31 00

Bétonnières et appareils à gâcher le ciment

8474 90

Parties

8476

Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie:

Machines automatiques de vente de boissons:

8476 21 00

comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération

8476 90 00

Parties

8479

Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre:

8479 50 00

Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs

8480

Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques:

8480 30

Modèles pour moules:

8480 30 90

autres

8480 60

Moules pour les matières minérales

Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques:

8480 71 00

pour le moulage par injection ou par compression

8480 79 00

autres

8481

Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques:

8481 10

Détendeurs:

8481 20

Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques:

8481 30

Clapets et soupapes de retenue:

8481 40

Soupapes de trop-plein ou de sûreté:

8481 80

autres articles de robinetterie et organes similaires:

autres:

Vannes de régulation:

8481 80 51

de température

autres:

8481 80 81

Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique

8482

Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles:

8482 30 00

Roulements à rouleaux en forme de tonneau

8482 50 00

Roulements à rouleaux cylindriques

8483

Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d’accouplement, y compris les joints d’articulation:

8483 10

Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles:

8483 10 95

autres:

ex 8483 10 95

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8483 20

Paliers à roulements incorporés:

8483 20 90

autres

8483 30

Paliers, autres qu’à roulements incorporés; coussinets:

Paliers:

8483 30 32

pour roulements de tous genres:

ex 8483 30 32

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8483 30 38

autres:

ex 8483 30 38

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8483 40

Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple:

Engrenages:

8483 40 21

à roues cylindriques:

ex 8483 40 21

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8483 40 23

à roues coniques ou cylindroconiques:

ex 8483 40 23

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8483 40 25

à vis sans fin:

ex 8483 40 25

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8483 40 29

autres:

ex 8483 40 29

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse:

8483 40 51

Réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesse:

ex 8483 40 51

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8483 40 59

autres:

ex 8483 40 59

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8483 50

Volants et poulies, y compris les poulies à moufles:

8483 50 20

coulés ou moulés en fonte, fer ou acier:

ex 8483 50 20

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8483 50 80

autres:

ex 8483 50 80

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8483 90

Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties:

autres:

8483 90 81

coulées ou moulées en fonte, fer ou acier:

ex 8483 90 81

autres que celles destinées à des aéronefs civils

8483 90 89

autres:

ex 8483 90 89

autres que celles destinées à des aéronefs civils

8484

Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d’étanchéité mécaniques:

8484 90 00

autres:

ex 8484 90 00

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8504

Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs:

8504 40

Convertisseurs statiques:

8504 40 30

du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l’information et leurs unités:

ex 8504 40 30

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8505

Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques:

8505 90

autres, y compris les parties:

8505 90 10

Électro-aimants

8510

Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé:

8510 10 00

Rasoirs

8510 20 00

Tondeuses

8510 30 00

Appareils à épiler

8512

Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation (à l’exclusion des articles du no8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles:

8512 20 00

autres appareils d’éclairage ou de signalisation visuelle

8512 30

Appareils de signalisation acoustique:

8512 30 10

Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles

8512 90

Parties

8513

Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d’énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d’éclairage du no8512

8516

Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no8545:

8516 29

Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires:

8516 29 10

autres:

8517

Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos8443, 8525, 8527 ou 8528:

Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil:

8517 11 00

Postes téléphoniques d’usagers par fil à combinés sans fil

8517 12 00

Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil:

ex 8517 12 00

pour la radiotéléphonie cellulaire (téléphones mobiles)

8517 18 00

autres

autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu):

8517 61

Stations de base

8517 61 00

autres

ex 8517 61 00

autres que celles destinées à des aéronefs civils

8517 62 00

Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils de commutation et de routage

ex 8517 62 00

autres que les appareils de commutation pour la téléphonie ou la télégraphie

8517 70

Parties:

Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles:

8517 70 11

Antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie:

ex 8517 70 11

autres que celles destinées à des aéronefs civils

8521

Appareils d’enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques:

8521 10

à bandes magnétiques:

8521 10 95

autres:

ex 8521 10 95

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8523

Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, «cartes intelligentes» et autres supports pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l’exclusion des produits du chapitre 37:

Supports magnétiques:

8523 21 00

Cartes munies d’une piste magnétique

8523 29

autres:

Bandes magnétiques; disques magnétiques:

autres:

8523 29 33

pour la reproduction de représentations d’instructions, de données, du son et de l’image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l’utilisateur au moyen d’une machine automatique de traitement de l’information:

ex 8523 29 33

d’une largeur excédant 6,5 mm

8523 29 39

autres:

ex 8523 29 39

d’une largeur excédant 6,5 mm

8523 40

Supports optiques:

autres:

Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser:

8523 40 25

pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l’image

pour la reproduction du son uniquement:

8523 40 39

d’un diamètre excédant 6,5 cm

autres:

8523 40 51

Disques numériques versatiles (DVD)

8523 40 59

autres

8525

Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes:

8525 80

Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes:

Caméras de télévision:

8525 80 19

autres

Caméscopes:

8525 80 99

autres

8529

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos8525 à 8528:

8529 10

Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles:

Antennes:

Antennes d’extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision:

8529 10 39

autres

8531

Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie, par exemple), autres que ceux des nos8512 ou 8530:

8531 10

Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l’incendie et appareils similaires:

8531 10 30

des types utilisés pour bâtiments:

8531 10 95

autres:

ex 8531 10 95

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8531 90

Parties:

8531 90 85

autres

8536

Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d’ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n’excédant pas 1 000 V; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques:

8536 90

autres appareils:

8536 90 10

Connexions et éléments de contact pour fils et câbles

8543

Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre:

8543 70

autres machines et appareils:

8543 70 30

Amplificateurs d’antennes

Bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage:

fonctionnant avec des tubes fluorescents à rayons ultraviolets A:

8543 70 55

autres

8543 70 90

autres

ex 8543 70 90

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8544

Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l’électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion:

autres conducteurs électriques, pour tensions n’excédant pas 1 000 V:

8544 42

munis de pièces de connexion:

8544 42 10

des types utilisés pour les télécommunications

ex 8544 42 10

pour tensions n’excédant pas 80 V

8544 49

autres:

8544 49 20

des types utilisés pour les télécommunications, pour tensions n’excédant pas 80 V

8703

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no8702), y compris les voitures du type «break» et les voitures de course:

8703 10

Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires

8703 90

autres

8707

Carrosseries des véhicules automobiles des nos8701 à 8705, y compris les cabines:

8707 10

des véhicules du no8703:

8707 10 90

autres

8709

Chariots automobiles non munis d’un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties

8711

Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d’un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars:

8711 20

à moteur à piston alternatif, d’une cylindrée excédant 50 cm3 mais n’excédant pas 250 cm3

8711 30

à moteur à piston alternatif, d’une cylindrée excédant 250 cm3 mais n’excédant pas 500 cm3

8711 40 00

à moteur à piston alternatif, d’une cylindrée excédant 500 cm3 mais n’excédant pas 800 cm3

8716

Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties:

autres remorques et semi-remorques pour le transport des marchandises:

8716 39

autres:

neuves:

autres:

8716 39 59

autres

8901

Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises:

8901 90

autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises:

autres:

8901 90 91

sans propulsion mécanique

8901 90 99

à propulsion mécanique

8903

Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës:

autres:

8903 99

autres:

8903 99 10

d’un poids unitaire n’excédant pas 100 kg

autres:

8903 99 99

d’une longueur excédant 7,5 m

9001

Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no8544; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d’optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement:

9001 10

Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques:

9001 10 90

autres

9003

Montures de lunettes ou d’articles similaires, et leurs parties:

Montures:

9003 11 00

en matières plastiques

9003 19

en autres matières:

9003 19 30

en métaux communs

9003 19 90

en autres matières

9028

Compteurs de gaz, de liquides ou d’électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage:

9028 90

Parties et accessoires:

9028 90 90

autres

9107 00 00

Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d’un mouvement d’horlogerie ou d’un moteur synchrone

9401

Sièges (à l’exclusion de ceux du no9402), même transformables en lits, et leurs parties:

9401 10 00

Sièges des types utilisés pour véhicules aériens:

ex 9401 10 00

recouverts de cuir, destinés à des aéronefs civils

9405

Appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d’éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs:

9405 60

Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires:

9405 60 80

en autres matières:

ex 9405 60 80

autres qu’en métaux communs, destinés à des aéronefs civils

Parties:

9405 99 00

autres:

ex 9405 99 00

autres que les parties des articles des nos9405 10 ou 9405 60, en métaux communs, destinées à des aéronefs civils

9406 00

Constructions préfabriquées:

autres:

en fer ou en acier:

9406 00 31

Serres

9506

Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l’athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires:

Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige:

9506 11

Skis

9506 12 00

Fixations pour skis

9506 19 00

autres

Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques:

9506 21 00

Planches à voile

9506 29 00

autres

Clubs de golf et autre matériel pour le golf:

9506 31 00

Clubs complets

9506 32 00

Balles

9506 39

autres

9506 40

Articles et matériel pour le tennis de table

Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées:

9506 51 00

Raquettes de tennis, même non cordées

9506 59 00

autres

Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table:

9506 61 00

Balles de tennis

9506 62

gonflables:

9506 62 10

en cuir

9506 69

autres

9506 70

Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins:

9506 70 10

Patins à glace

9506 70 90

Parties et accessoires

autres:

9506 91

Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l’athlétisme

9506 99

autres

9507

Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos9208 ou 9705) et articles de chasse similaires:

9507 30 00

Moulinets pour la pêche

9606

Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons

9607

Fermetures à glissière et leurs parties:

9607 20

Parties:

ANNEXE I b)

CONCESSIONS TARIFAIRES SERBES POUR DES PRODUITS INDUSTRIELS COMMUNAUTAIRES

Visés à l’article 21

Les taux de droit sont réduits comme suit:

a) |

à la date d’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 80 % des droits de base;

b) |

au 1er janvier de la première année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 60 % des droits de base;

c) |

au 1er janvier de la deuxième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 40 % des droits de base;

d) |

au 1er janvier de la troisième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 20 % des droits de base;

e) |

au 1er janvier de la quatrième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation restants sont éliminés.

Code NC

Désignation des marchandises

2915

Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés:

Acide acétique et ses sels; anhydride acétique:

2915 21 00

Acide acétique

2930

Thiocomposés organiques:

2930 90

autres:

2930 90 85

autres:

ex 2930 90 85

Dithiocarbonates (xanthates, xanthogénates)

3006

Préparations et articles pharmaceutiques visés à la note 4 du présent chapitre:

3006 10

Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire:

3006 10 30

Barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire, résorbables ou non:

ex 3006 10 30

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques alvéolaires, autres qu’en polymères du styrène ou en polymères du chlorure de vinyle

3208

Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la note 4 du présent chapitre:

3208 20

à base de polymères acryliques ou vinyliques

3208 90

autres:

Solutions définies à la note 4 du présent chapitre:

3208 90 11

Polyuréthane obtenu à partir de 2,2′-(tert-butylimino)diéthanol et de 4,4′-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 48 % ou plus de polymère

3208 90 19

autres:

ex 3208 90 19

autres que:

— |

les vernis pour isolation électrique à base de polyuréthannes (PU): 2,2′-(tert-butylimino)diéthanol et de 4,4′-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, dissous dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 22 % ou plus de substances solides (maximum 36 %);

— |

les vernis pour isolation électrique à base de polyéthérimides (PEI): copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 20 % ou plus de substances solides (maximum 40 %);

— |

les vernis pour isolation électrique à base de poly(amide-imide) (PAI): anhydride de triméthyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N-méthyl-pyrrolidone, contenant en poids 25 % ou plus de substances solides (maximum 40 %)

autres:

3208 90 91

à base de polymères synthétiques

3208 90 99

à base de polymères naturels modifiés

3209

Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieux aqueux

3304

Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l’entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures:

autres:

3304 99 00

autres

3305

Préparations capillaires:

3305 10 00

Shampooings

3306

Préparations pour l’hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l’adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail:

3306 10 00

Dentifrices

3306 90 00

autres

3307

Préparations pour le prérasage, le rasage ou l’après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes:

Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses:

3307 41 00

«Agarbatti» et autres préparations odoriférantes agissant par combustion

3401

Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents:

3401 20

Savons sous autres formes

3401 30 00

Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon

3402

Agents de surfaces organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no3401:

3402 20

Préparations conditionnées pour la vente au détail

3402 90

autres:

3402 90 90

Préparations pour lessives et préparations de nettoyage

3405

Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l’exclusion des cires du no3404

3406 00

Bougies, chandelles, cierges et articles similaires

3407 00 00

Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l’amusement des enfants; compositions dites «cires pour l’art dentaire» présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l’art dentaire, à base de plâtre:

ex 3407 00 00

autres que les préparations à usage dentaire

3506

3506 10 00

Produits de toute espèce à usage de colles ou d’adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d’un poids net n’excédant pas 1 kg

autres:

3506 99 00

autres

3604

Articles pour feux d’artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie:

3604 90 00

autres

3606

Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la note 2 du présent chapitre:

3606 10 00

Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs, et d’une capacité n’excédant pas 300 cm3

3606 90

autres:

3606 90 90

autres

3808

Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches

3825

Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d’épuration; autres déchets mentionnés dans la note 6 du présent chapitre:

3825 90

autres:

3825 90 10

Oxydes de fer alcalinisés pour l’épuration des gaz

3901

Polymères de l’éthylène, sous formes primaires:

3901 10

Polyéthylène d’une densité inférieure à 0,94:

3901 10 90

autres

3915

Déchets, rognures et débris de matières plastiques

3916

3916 10 00

en polymères de l’éthylène

3916 20

en polymères du chlorure de vinyle:

3916 20 90

autres

3916 90

en autres matières plastiques:

en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement:

3916 90 11

en polyesters

3916 90 13

en polyamides

3916 90 15

en résines époxydes

3916 90 19

autres

en produits de polymérisation d’addition:

3916 90 51

en polymères de propylène

3916 90 59

autres

3917

Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques:

Tubes et tuyaux rigides:

3917 21

en polymères de l’éthylène:

3917 21 10

obtenus sans soudure ni collage et d’une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés

3917 21 90

autres:

ex 3917 21 90

autres que munis d’accessoires, destinés à des aéronefs civils

3917 22

en polymères du propylène:

3917 22 10

obtenus sans soudure ni collage et d’une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés

3917 22 90

autres:

ex 3917 22 90

autres que munis d’accessoires, destinés à des aéronefs civils

3917 23

en polymères du chlorure de vinyle:

3917 23 10

obtenus sans soudure ni collage et d’une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés

3917 23 90

autres:

ex 3917 23 90

autres que munis d’accessoires, destinés à des aéronefs civils

3917 29

en autres matières plastiques

autres tubes et tuyaux:

3917 32

autres, non renforcés d’autres matières ni autrement associés à d’autres matières, sans accessoires:

obtenus sans soudure ni collage et d’une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés:

3917 32 10

en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement

en produits de polymérisation d’addition:

3917 32 31

en polymères de l’éthylène

3917 32 35

en polymères du chlorure de vinyle:

ex 3917 32 35

autres que ceux destinés à un dialyseur

3917 32 39

autres

3917 32 51

autres

autres:

3917 32 99

autres

3917 33 00

autres, non renforcés d’autres matières ni autrement associés à d’autres matières, avec accessoires:

ex 3917 33 00

autres que munis d’accessoires, destinés à des aéronefs civils

3917 39

autres

3918

Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre

3921

Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques:

Produits alvéolaires:

3921 13

en polyuréthannes

3921 14 00

en cellulose régénérée

3921 19 00

en autres matières plastiques

3923

Articles de transport ou d’emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques:

Sacs, sachets, pochettes et cornets:

3923 29

en autres matières plastiques

3923 30

Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires

3923 40

Bobines, fusettes, canettes et supports similaires

3923 50

Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture:

3923 50 10

Capsules de bouchage ou de surbouchage

3923 90

autres

3924

Vaisselle, autres articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette, en matières plastiques:

3924 90

autres

3925

Articles d’équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs:

3925 10 00

Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d’une contenance excédant 300 l

3925 90

autres

3926

Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos3901 à 3914:

3926 30 00

Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires

3926 40 00

Statuettes et autres objets d’ornementation

3926 90

autres:

3926 90 50

Paniers et articles similaires pour filtrer l’eau à l’entrée des égouts

autres:

3926 90 92

fabriqués à partir de feuilles

3926 90 97

autres:

ex 3926 90 97

autres que:

— |

les produits hygiéniques et pharmaceutiques (y compris les tétines pour bébés);

— |

les ébauches pour lentilles de contact

4003 00 00

Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

4004 00 00

Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés

4009

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple):

non renforcés à l’aide d’autres matières ni autrement associés à d’autres matières:

4009 11 00

sans accessoires

4009 12 00

avec accessoires:

ex 4009 12 00

autres que pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils

renforcés seulement à l’aide de métal ou autrement associés seulement à du métal:

4009 21 00

sans accessoires

4009 22 00

avec accessoires:

ex 4009 22 00

autres que pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils

renforcés seulement à l’aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles:

4009 31 00

sans accessoires

4009 32 00

avec accessoires:

ex 4009 32 00

autres que pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils

renforcés à l’aide d’autres matières ou autrement associés à d’autres matières:

4009 41 00

sans accessoires

4009 42 00

avec accessoires:

ex 4009 42 00

autres que pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils

4010

Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé:

Courroies transporteuses:

4010 12 00

renforcées seulement de matières textiles

4010 19 00

autres

Courroies de transmission:

4010 31 00

Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d’une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n’excédant pas 180 cm

4010 32 00

Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d’une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n’excédant pas 180 cm

4010 33 00

Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d’une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n’excédant pas 240 cm

4010 34 00

Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d’une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n’excédant pas 240 cm

4010 35 00

Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d’une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n’excédant pas 150 cm

4010 36 00

Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d’une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n’excédant pas 198 cm

4010 39 00

autres

4011

Pneumatiques neufs, en caoutchouc:

4011 10 00

des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course)

4011 20

des types utilisés pour autobus ou camions:

4011 20 90

ayant un indice de charge supérieur à 121

ex 4011 20 90

pour jantes d’un diamètre n’excédant pas 61 cm

4011 40

des types utilisés pour motocycles

4011 50 00

des types utilisés pour bicyclettes

autres, à crampons, à chevrons ou similaires:

4011 69 00

autres

autres:

4011 99 00

autres

4013

Chambres à air, en caoutchouc:

4013 10

des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course), les autobus ou les camions:

4013 10 90

des types utilisés pour les autobus et les camions

4013 20 00

des types utilisés pour bicyclettes

4013 90 00

autres

4015

Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages:

Gants, mitaines et moufles:

4015 19

autres

4015 90 00

autres

4016

Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci:

autres:

4016 91 00

Revêtements de sols et tapis de pied

4016 92 00

Gommes à effacer

4016 93 00

Joints:

ex 4016 93 00

autres que pour usages techniques, destinés à des aéronefs civils

4016 95 00

autres articles gonflables

4016 99

autres:

4016 99 20

Manchons de dilatation:

ex 4016 99 20

autres que pour usages techniques, destinés à des aéronefs civils

autres:

pour véhicules automobiles des nos8701 à 8705:

4016 99 52

Pièces en caoutchouc-métal

4016 99 58

autres

autres:

4016 99 91

Pièces en caoutchouc-métal:

ex 4016 99 91

autres que pour usages techniques, destinés à des aéronefs civils

4016 99 99

autres:

ex 4016 99 99

autres que pour usages techniques, destinés à des aéronefs civils

4017 00

Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci

4201 00 00

Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières

4203

Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué

4302

Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d’autres matières), autres que celles du no4303

4303

Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries

4304 00 00

Pelleteries factices et articles en pelleteries factices:

ex 4304 00 00

Articles en pelleteries factices

4410

Panneaux de particules, panneaux dits «oriented strand board» (OSB) et panneaux similaires (par exemple «waferboards»), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d’autres liants organiques:

en bois:

4410 11

Panneaux de particules:

4410 11 10

bruts ou simplement poncés

4410 11 30

recouverts en surface de papier imprégné de mélamine

4410 11 50

recouverts en surface de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matière plastique

4410 11 90

autres

4410 19 00

autres

ex 4410 19 00

autres que les «waferboards»

4410 90 00

autres

4411

Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques:

Panneaux de fibres à densité moyenne dits «MDF»:

4411 12

d’une épaisseur n’excédant pas 5 mm:

4411 12 10

non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface:

ex 4411 12 10

d’une masse volumique excédant 0,8 g/cm3

4411 12 90

autres:

ex 4411 12 90

d’une masse volumique excédant 0,8 g/cm3

4411 13

d’une épaisseur excédant 5 mm mais n’excédant pas 9 mm:

4411 13 10

non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface:

ex 4411 13 10

d’une masse volumique excédant 0,8 g/cm3

4411 13 90

autres:

ex 4411 13 90

d’une masse volumique excédant 0,8 g/cm3

4411 14

d’une épaisseur excédant 9 mm:

4411 14 10

non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface:

ex 4411 14 10

d’une masse volumique excédant 0,8 g/cm3

4411 14 90

autres:

ex 4411 14 90

d’une masse volumique excédant 0,8 g/cm3

autres:

4411 92

d’une masse volumique excédant 0,8 g/cm3

4412

Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires:

4412 10 00

en bambou:

ex 4412 10 00

Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n’excédant pas 6 mm

autres bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois (autre que bambou) dont chacune a une épaisseur n’excédant pas 6 mm:

4412 32 00

autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères

4412 39 00

autres

4414 00

Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires:

4414 00 10

en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre

4418

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (shingles et shakes), en bois:

4418 40 00

Coffrages pour le bétonnage

4418 60 00

Poteaux et poutres

4418 90

autres:

4418 90 10

en bois lamellés

4418 90 80

autres

4421

Autres ouvrages en bois:

4421 10 00

Cintres pour vêtements

4421 90

autres:

4421 90 91

en panneaux de fibres

4602

Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l’aide des articles du no4601; ouvrages en luffa:

en matières végétales:

4602 11 00

en bambou:

ex 4602 11 00

Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme

4602 12 00

en rotin:

ex 4602 12 00

Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme

4602 19

autres:

4602 19 91

Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser

4808

Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du no4803:

4808 10 00

Papiers et cartons ondulés, même perforés

4814

Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies

4818

4818 30 00

Nappes et serviettes de table

4818 90

autres

4821

Étiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non:

4821 90

autres

4823

4823 70

Articles moulés ou pressés en pâte à papier

4907 00

Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d’actions ou d’obligations et titres similaires

4909 00

Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications:

4909 00 10

Cartes postales imprimées ou illustrées

4911

Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies:

autres:

4911 91 00

Images, gravures et photographies

6401

Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n’a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés:

6401 10

Chaussures comportant, à l’avant, une coquille de protection en métal

autres chaussures:

6401 92

couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou

6401 99 00

autres:

ex 6401 99 00

autres que celles couvrant le genou

6402

Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique:

Chaussures de sport:

6402 12

Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges

6402 19 00

autres

6403

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel:

Chaussures de sport:

6403 12 00

Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges

6403 19 00

autres

6403 20 00

Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil

autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel:

6403 59

autres:

Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures:

6403 59 11

dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm

autres, avec semelles intérieures d’une longueur:

6403 59 31

inférieure à 24 cm

de 24 cm ou plus:

6403 59 35

pour hommes

6403 59 39

pour femmes

6403 59 50

Pantoufles et autres chaussures d’intérieur

autres, avec semelles intérieures d’une longueur:

6403 59 91

inférieure à 24 cm

de 24 cm ou plus:

6403 59 95

pour hommes

6403 59 99

pour femmes

6404

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles

6406

Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties

6506

Autres chapeaux et coiffures, même garnis:

6506 10

Coiffures de sécurité:

6506 10 10

en matière plastique

6602 00 00

Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires

6603

Parties, garnitures et accessoires pour articles des nos6601 ou 6602:

6603 90

autres:

6603 90 90

autres

6701 00 00

Peaux et autres parties d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du no 0505 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés

6801 00 00

Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l’ardoise)

6802

Pierres de taille ou de construction (autres que l’ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l’exclusion de ceux du no6801; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l’ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l’ardoise), colorés artificiellement

6803 00

Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine)

6806

Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d’isolants thermiques ou sonores ou pour l’absorption du son, à l’exclusion de ceux des nos6811, 6812 ou du chapitre 69:

6806 20

Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux

6806 90 00

autres

6810

Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés

6813

6813 20 00

contenant de l’amiante:

ex 6813 20 00

Garnitures de frein autres que celles destinées à des aéronefs civils

ne contenant pas d’amiante:

6813 81 00

Garnitures de freins:

ex 6813 81 00

autres que celles destinées à des aéronefs civils

6815

Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs:

autres ouvrages:

6815 91 00

contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite

6815 99

autres:

6815 99 10

en matières réfractaires, agglomérés par un liant chimique

6815 99 90

autres

6902

Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues:

6902 90 00

autres:

ex 6902 90 00

autres que ceux en carbone ou en zircon

6904

Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique

6905

Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment

6906 00 00

Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique

6908

Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, vernissés ou émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, vernissés ou émaillés, en céramique, même sur support:

6908 90

autres:

6908 90 99

autres

6909

Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l’économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d’emballage, en céramique:

Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques:

6909 12 00

Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l’échelle de Mohs

6909 19 00

autres

6909 90 00

autres

6911

Vaisselle, autres articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette, en porcelaine:

6911 90 00

autres

6912 00

Vaisselle, autres articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu’en porcelaine

6913

Statuettes et autres objets d’ornementation en céramique

6914

Autres ouvrages en céramique:

6914 90

autres

7007

Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contrecollées:

Verres trempés:

7007 11

de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules

7007 19

autres:

7007 19 20

colorés dans la masse, opacifiés, plaqués (doublés) ou à couche absorbante ou réfléchissante

7007 19 80

autres

Verres formés de feuilles contrecollées:

7007 21

de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules:

7007 21 20

de dimensions et formats permettant leur emploi dans les véhicules automobiles et les tracteurs

7007 21 80

autres:

ex 7007 21 80

autres que les pare-brise, non encadrés, destinés à des aéronefs civils

7007 29 00

autres

7008 00

Vitrages isolants à parois multiples

7009

Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs:

7009 10 00

Miroirs rétroviseurs pour véhicules

7010

7010 90

autres:

autres, d’une contenance nominale:

de moins de 2,5 l

pour produits alimentaires et boissons:

Bouteilles et flacons:

en verre non coloré, d’une contenance nominale:

7010 90 45

de 0,15 l ou plus mais n’excédant pas 0,33 l

en verre coloré, d’une contenance nominale:

7010 90 53

excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l

7010 90 55

de 0,15 l ou plus mais n’excédant pas 0,33 l

7011

Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires:

7011 90 00

autres

7014 00 00

Verrerie de signalisation et éléments d’optique en verre (autres que ceux du no7015), non travaillés optiquement

7015

Verres d’horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres:

7015 90 00

autres

7016

7016 10 00

Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires

7018

7018 10

Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie

7018 20 00

Microsphères de verre d’un diamètre n’excédant pas 1 mm

7018 90

autres:

7018 90 90

autres

7019

Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple):

Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non:

7019 11 00

Fils coupés (chopped strands), d’une longueur n’excédant pas 50 mm

Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similaires non tissés:

7019 39 00

autres

7019 40 00

Tissus de stratifils (rovings)

autres tissus:

7019 52 00

d’une largeur excédant 30 cm, à armure toile, d’un poids inférieur à 250 g/m2, de filaments titrant en fils simples 136 tex ou moins

7019 59 00

autres

7020 00

Autres ouvrages en verre:

7020 00 05

Tubes et supports de réacteurs en quartz destinés à équiper des fours de diffusion et d’oxydation pour la production de matières semi-conductrices

autres:

7020 00 10

en quartz ou en autre silice fondus

7020 00 30

en verre d’un coefficient de dilatation linéaire n’excédant pas 5 × 10–6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C

7020 00 80

autres

7117

Bijouterie de fantaisie:

en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés:

7117 19

autre:

7117 19 10

comportant des parties en verre

ne comportant pas des parties en verre:

7117 19 99

autre

7117 90 00

autre

7208

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus:

autres, enroulés, simplement laminés à chaud:

7208 39 00

d’une épaisseur inférieure à 3 mm

7216

Profilés en fer ou en aciers non alliés:

autres:

7216 91

obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats

7216 99 00

autres

7217

Fils en fer ou en aciers non alliés:

7217 10

non revêtus, même polis:

contenant en poids moins de 0,25 % de carbone:

dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 0,8 mm:

7217 10 39

autres

7217 20

zingués:

contenant en poids moins de 0,25 % de carbone:

7217 20 30

dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 0,8 mm

7217 20 50

contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone

7302

Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d’aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d’assise, plaques de serrage, plaques et barres d’écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails:

7302 40 00

Éclisses et selles d’assise

7302 90 00

autres

7310

Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d’une contenance n’excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge:

7312

Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l’électricité:

7312 10

Torons et câbles:

7312 10 20

en aciers inoxydables:

ex 7312 10 20

autres que ceux munis d’accessoires ou façonnés en articles, destinés à des aéronefs civils

autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale:

n’excède pas 3 mm:

7312 10 49

autres:

ex 7312 10 49

autres que ceux munis d’accessoires ou façonnés en articles, destinés à des aéronefs civils

excède 3 mm:

Torons:

7312 10 61

non revêtus:

ex 7312 10 61

autres que ceux munis d’accessoires ou façonnés en articles, destinés à des aéronefs civils

revêtus:

7312 10 65

zingués:

ex 7312 10 65

autres que ceux munis d’accessoires ou façonnés en articles, destinés à des aéronefs civils

7312 10 69

autres:

ex 7312 10 69

autres que ceux munis d’accessoires ou façonnés en articles, destinés à des aéronefs civils

7312 90 00

autres

ex 7312 90 00

autres que ceux munis d’accessoires ou façonnés en articles, destinés à des aéronefs civils

7314

Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d’acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier:

7314 20

Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d’au moins 100 cm2

autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre:

7314 39 00

autres

7317 00

Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l’exclusion de ceux avec tête en cuivre

7318

Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier

7320

Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier

7321

Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier:

autres appareils:

7321 89 00

autres, y compris les appareils à combustibles solides:

ex 7321 89 00

à combustibles solides

7322

Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d’air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d’air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier:

Radiateurs et leurs parties:

7322 11 00

en fonte

7322 19 00

autres

7323

Articles de ménage ou d’économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d’acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier:

autres:

7323 91 00

en fonte, non émaillés

7323 93

en aciers inoxydables

7323 94

en fer ou en acier, émaillés:

7323 94 10

Articles pour le service de la table

7323 99

autres:

7323 99 10

Articles pour le service de la table

autres:

7323 99 99

autres

7324

Articles d’hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier:

Baignoires:

7324 21 00

en fonte, même émaillée

7324 90 00

autres, y compris les parties:

ex 7324 90 00

autres que les articles d’hygiène ou de toilette, à l’exclusion de leurs parties, destinés à des aéronefs civils

7325

Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier

7326

Autres ouvrages en fer ou en acier

7403

Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute:

Alliages de cuivre:

7403 21 00

à base de cuivre-zinc (laiton)

7407

Barres et profilés en cuivre:

en alliages de cuivre:

7407 29

autres

7408

Fils de cuivre:

en cuivre affiné:

7408 19

autres

en alliages de cuivre:

7408 22 00

à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)

7410

Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d’une épaisseur n’excédant pas 0,15 mm (support non compris):

sans support:

7410 11 00

en cuivre affiné

7418

7418 20 00

Articles d’hygiène ou de toilette et leurs parties

7419

Autres ouvrages en cuivre:

autres:

7419 99

autres:

7419 99 90

autres

7604

Barres et profilés en aluminium:

en alliages d’aluminium:

7604 29

autres:

7604 29 10

Barres

7605

Fils en aluminium:

en aluminium non allié:

7605 19 00

autres

en alliages d’aluminium:

7605 21 00

dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm

7605 29 00

autres

7608

Tubes et tuyaux en aluminium:

7608 20

en alliages d’aluminium:

autres:

7608 20 81

simplement filés à chaud:

ex 7608 20 81

autres que munis d’accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils

7609 00 00

Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium

7611 00 00

Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d’une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge

7612

Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d’une contenance n’excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge

7613 00 00

Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés

7614

Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l’électricité

7615

Articles de ménage ou d’économie domestique, d’hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium

7616

Autres ouvrages en aluminium

8201

Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main

8202

Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage):

8202 10 00

Scies à main

8205

Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale

8206 00 00

Outils d’au moins deux des nos8202 à 8205, conditionnés en assortiments pour la vente au détail

8207

Outils de forage ou de sondage:

8207 13 00

avec partie travaillante en cermets

8207 19

autres, y compris les parties:

8207 19 90

autres

8207 30

Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner

8207 40

Outils à tarauder ou à fileter

8207 50

Outils à percer

8207 60

Outils à aléser ou à brocher

8207 70

Outils à fraiser

8207 80

Outils à tourner

8207 90

autres outils interchangeables:

avec partie travaillante en autres matières:

8207 90 30

Lames de tournevis

8207 90 50

Outils de taillage des engrenages

autres, avec partie travaillante:

en cermets:

8207 90 71

pour l’usinage des métaux

8207 90 78

autres

en autres matières:

8207 90 91

pour l’usinage des métaux

8207 90 99

autres

8208

Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques

8209 00

Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets

8211

Couteaux (autres que ceux du no8208) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames:

8211 10 00

Assortiments

autres:

8211 91

Couteaux de table à lame fixe

8211 92 00

autres couteaux à lame fixe

8211 93 00

Couteaux autres qu’à lame fixe, y compris les serpettes fermantes

8211 94 00

Lames

8212

Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes)

8213 00 00

Ciseaux à doubles branches et leurs lames

8214

Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d’outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)

8215

Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires:

8215 10

Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné

8215 20

autres assortiments

autres:

8215 99

autres

8301

8301 10 00

Cadenas

8301 30 00

Serrures des types utilisés pour meubles

8301 40

autres serrures; verrous

8301 50 00

Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure

8301 60 00

Parties

8301 70 00

Clefs présentées isolément

8302

8302 30 00

autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles

autres garnitures, ferrures et articles similaires;

8302 41 00

pour bâtiments

8305

8305 20 00

Agrafes présentées en barrettes

8305 90 00

autres, y compris les parties

8307

Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires:

8307 10 00

en fer ou en acier:

ex 8307 10 00

autres que munis d’accessoires, destinés à des aéronefs civils

8309

8309 10 00

Bouchons-couronnes

8311

8311 10

Électrodes enrobées pour le soudage à l’arc, en métaux communs:

8311 20 00

Fils fourrés pour le soudage à l’arc, en métaux communs

8402

Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l’eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites «à eau surchauffée»:

Chaudières à vapeur:

8402 11 00

Chaudières aquatubulaires d’une production horaire de vapeur excédant 45 t

8402 12 00

Chaudières aquatubulaires d’une production horaire de vapeur n’excédant pas 45 t

8402 19

autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes:

8402 20 00

Chaudières dites «à eau surchauffée»

8403

Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no8402

8404

Appareils auxiliaires pour chaudières des nos8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur:

8404 10 00

Appareils auxiliaires pour chaudières des nos8402 ou 8403

8404 20 00

Condenseurs pour machines à vapeur

8407

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion):

Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87:

8407 31 00

d’une cylindrée n’excédant pas 50 cm3

8407 32

d’une cylindrée excédant 50 cm3 mais n’excédant pas 250 cm3:

8407 33

d’une cylindrée excédant 250 cm3 mais n’excédant pas 1 000 cm3:

8407 33 90

autres

8407 34

d’une cylindrée excédant 1 000 cm3:

8407 34 10

destinés à l’industrie du montage:

— |

des motoculteurs du no8701 10,

— |

des véhicules automobiles du no8703,

— |

des véhicules automobiles du no8704, à moteur d’une cylindrée inférieure à 2 800 cm3,

— |

des véhicules automobiles du no8705:

ex 8407 34 10

autres que ceux destinés aux véhicules automobiles du no8703

autres:

neufs, d’une cylindrée:

8407 34 91

n’excédant pas 1 500 cm3

8407 34 99

excédant 1 500 cm3

8407 90

autres moteurs

8408

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel):

8408 20

Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87:

autres:

pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, d’une puissance:

8408 20 31

n’excédant pas 50 kW

8408 20 35

excédant 50 kW mais n’excédant pas 100 kW

pour autres véhicules du chapitre 87, d’une puissance:

8408 20 51

n’excédant pas 50 kW

8408 20 55

excédant 50 kW mais n’excédant pas 100 kW:

ex 8408 20 55

autres que ceux destinés à l’industrie du montage

8408 90

autres moteurs:

autres:

neufs, d’une puissance:

8408 90 41

n’excédant pas 15 kW:

ex 8408 90 41

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8408 90 43

excédant 15 kW mais n’excédant pas 30 kW:

ex 8408 90 43

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8408 90 45

excédant 30 kW mais n’excédant pas 50 kW:

ex 8408 90 45

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8408 90 47

excédant 50 kW mais n’excédant pas 100 kW:

ex 8408 90 47

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8412

Autres moteurs et machines motrices:

Moteurs hydrauliques:

8412 21

à mouvement rectiligne (cylindres):

8412 21 20

Systèmes hydrauliques:

ex 8412 21 20

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8412 21 80

autres:

ex 8412 21 80

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8412 29

autres:

8412 29 20

Systèmes hydrauliques:

ex 8412 29 20

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

autres:

8412 29 81

Moteurs oléohydrauliques:

ex 8412 29 81

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8412 29 89

autres:

ex 8412 29 89

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

Moteurs pneumatiques:

8412 31 00

à mouvement rectiligne (cylindres):

ex 8412 31 00

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8412 39 00

autres:

ex 8412 39 00

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8412 80

autres:

8412 80 10

Machines à vapeur d’eau ou autres vapeurs

8412 80 80

autres:

ex 8412 80 80

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8412 90

Parties:

8412 90 20

de propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs:

ex 8412 90 20

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8412 90 40

de moteurs hydrauliques:

ex 8412 90 40

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8412 90 80

autres:

ex 8412 90 80

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8413

Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides:

Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif:

8413 11 00

Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages

8413 19 00

autres:

ex 8413 19 00

autres que celles destinées à des aéronefs civils

8413 20 00

Pompes actionnées à la main, autres que celles des nos8413 11 ou 8413 19:

ex 8413 20 00

autres que celles destinées à des aéronefs civils

8413 30

Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression:

8413 30 80

autres:

ex 8413 30 80

autres que celles destinées à des aéronefs civils

8413 40 00

Pompes à béton

8413 50

autres pompes volumétriques alternatives:

8413 50 20

Agrégats hydrauliques:

ex 8413 50 20

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8413 50 40

Pompes doseuses:

ex 8413 50 40

autres que celles destinées à des aéronefs civils

autres:

Pompes à piston:

8413 50 61

Pompes oléohydrauliques:

ex 8413 50 61

autres que celles destinées à des aéronefs civils

8413 50 69

autres:

ex 8413 50 69

autres que celles à piston-membrane d’une capacité excédant 15 l/s et autres que celles destinées à des aéronefs civils

8413 50 80

autres:

ex 8413 50 80

autres que celles destinées à des aéronefs civils

8413 60

autres pompes volumétriques rotatives:

8413 60 20

Agrégats hydrauliques:

ex 8413 60 20

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

autres:

Pompes à engrenages:

8413 60 31

Pompes oléohydrauliques:

ex 8413 60 31

autres que celles destinées à des aéronefs civils

8413 60 39

autres:

ex 8413 60 39

autres que celles destinées à des aéronefs civils

Pompes à palettes entraînées:

8413 60 61

Pompes oléohydrauliques:

ex 8413 60 61

autres que celles destinées à des aéronefs civils

8413 60 69

autres:

ex 8413 60 69

autres que celles destinées à des aéronefs civils

8413 60 70

Pompes à vis hélicoïdales:

ex 8413 60 70

autres que celles destinées à des aéronefs civils

8413 60 80

autres:

ex 8413 60 80

autres que celles destinées à des aéronefs civils

8413 70

autres pompes centrifuges:

Pompes immergées:

8413 70 21

monocellulaires

8413 70 29

multicellulaires

8413 70 30

Circulateurs de chauffage central et d’eau chaude

autres, avec tubulure de refoulement d’un diamètre:

8413 70 35

n’excédant pas 15 mm:

ex 8413 70 35

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

excédant 15 mm:

8413 70 45

Pompes à roues à canaux et pompes à canal latéral:

ex 8413 70 45

autres que celles destinées à des aéronefs civils

Pompes à roue radiale:

monocellulaires

à simple flux:

8413 70 51

monobloc:

ex 8413 70 51

autres que celles destinées à des aéronefs civils

8413 70 59

autres:

ex 8413 70 59

autres que celles destinées à des aéronefs civils

8413 70 65

à plusieurs flux:

ex 8413 70 65

autres que celles destinées à des aéronefs civils

8413 70 75

multicellulaires:

ex 8413 70 75

autres que celles destinées à des aéronefs civils

autres pompes centrifuges:

8413 70 81

monocellulaires

ex 8413 70 81

autres que celles destinées à des aéronefs civils

8413 70 89

multicellulaires:

ex 8413 70 89

autres que celles destinées à des aéronefs civils

autres pompes; élévateurs à liquides:

8413 81 00

Pompes:

ex 8413 81 00

autres que celles destinées à des aéronefs civils

8413 82 00

Élévateurs à liquides

Parties:

8413 91 00

de pompes:

ex 8413 91 00

autres que celles destinées à des aéronefs civils

8413 92 00

d’élévateurs à liquides

8414

Pompes à air ou à vide, compresseurs d’air ou d’autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes:

8414 30

Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques:

8414 30 20

d’une puissance n’excédant pas 0,4 kW:

ex 8414 30 20

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

d’une puissance excédant 0,4 kW:

8414 30 89

autres:

ex 8414 30 89

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8414 40

Compresseurs d’air montés sur châssis à roues et remorquables

Ventilateurs:

8414 51 00

Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d’une puissance n’excédant pas 125 W:

ex 8414 51 00

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8414 59

autres:

8414 59 20

axiaux:

ex 8414 59 20

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8414 59 40

centrifuges:

ex 8414 59 40

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8414 59 80

autres:

ex 8414 59 80

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8414 60 00

Hottes dont le plus grand côté horizontal n’excède pas 120 cm

8414 80

autres:

Turbocompresseurs:

8414 80 11

monocellulaires:

ex 8414 80 11

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8414 80 19

multicellulaires:

ex 8414 80 19

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression:

n’excédant pas 15 bar, d’un débit par heure:

8414 80 22

n’excédant pas 60 m3

ex 8414 80 22

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8414 80 28

excédant 60 m3

ex 8414 80 28

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

excédant 15 bar, d’un débit par heure:

8414 80 51

n’excédant pas 120 m3

ex 8414 80 51

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8414 80 59

excédant 120 m3

ex 8414 80 59

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

Compresseurs volumétriques rotatifs:

8414 80 73

à un seul arbre:

ex 8414 80 73

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

à plusieurs arbres:

8414 80 75

à vis:

ex 8414 80 75

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8414 80 78

autres:

ex 8414 80 78

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8414 80 80

autres:

ex 8414 80 80

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8416

Brûleurs pour l’alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similaires:

8416 10

Brûleurs à combustibles liquides

8416 30 00

Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similaires

8417

Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques:

8417 20

Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie

8417 80

autres:

8417 80 20

Fours à tunnel et à moufles pour la cuisson des produits céramiques

8417 80 80

autres

8418

Réfrigérateurs de type ménager:

8418 21

à compression:

8418 21 10

d’une capacité excédant 340 l

autres:

autres, d’une capacité:

8418 21 91

n’excédant pas 250 l

8418 21 99

excédant 250 l mais n’excédant pas 340 l

8418 29 00

autres

ex 8418 29 00

autres qu’à absorption, électriques

8418 30

Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d’une capacité n’excédant pas 800 l:

8418 30 20

d’une capacité n’excédant pas 400 l:

ex 8418 30 20

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8418 30 80

d’une capacité excédant 400 l mais n’excédant pas 800 l:

ex 8418 30 80

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8418 40

Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d’une capacité n’excédant pas 900 l:

8418 40 20

d’une capacité n’excédant pas 250 l:

ex 8418 40 20

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8418 40 80

d’une capacité excédant 250 l mais n’excédant pas 900 l:

ex 8418 40 80

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8418 50

autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l’exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid:

Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé):

8418 50 19

autres

autres meubles frigorifiques:

8418 50 91

Congélateurs-conservateurs autres que ceux des nos8418 30 et 8418 40

8418 50 99

autres

autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur:

8418 61 00

Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l’air du no8415:

ex 8418 61 00

autres que celles destinées à des aéronefs civils

8418 69 00

autres:

ex 8418 69 00

autres que les pompes à chaleur à absorption et autres que celles destinées à des aéronefs civils

Parties:

8418 91 00

Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid

8419

Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation:

8419 11 00

à chauffage instantané, à gaz

8419 19 00

autres

Séchoirs:

8419 31 00

pour produits agricoles

8419 39

autres

autres appareils et dispositifs:

8419 81

pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments:

8419 81 20

Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes:

ex 8419 81 20

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8419 81 80

autres:

ex 8419 81 80

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8421

Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides ou des gaz:

Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz:

8421 39

autres:

8421 39 20

Appareils pour la filtration ou l’épuration de l’air:

ex 8421 39 20

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

Appareils pour la filtration ou l’épuration d’autres gaz:

8421 39 40

par procédé humide:

ex 8421 39 40

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8421 39 90

autres:

ex 8421 39 90

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8422

Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons:

Machines à laver la vaisselle:

8422 11 00

de type ménager

8422 19 00

autres

8423

Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l’exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances:

8423 10

Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage

8423 30 00

Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses

autres appareils et instruments de pesage:

8423 81

d’une portée n’excédant pas 30 kg

8423 82

d’une portée excédant 30 kg mais n’excédant pas 5 000 kg

8423 89 00

autres

8424

8424 10

Extincteurs, même chargés:

8424 10 20

d’un poids n’excédant pas 21 kg:

ex 8424 10 20

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8424 10 80

autres:

ex 8424 10 80

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8425

Palans; treuils et cabestans; crics et vérins:

autres treuils; cabestans:

8425 31 00

à moteur électrique:

ex 8425 31 00

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8425 39

autres:

8425 39 30

à moteur à allumage par étincelles ou par compression:

ex 8425 39 30

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8425 39 90

autres:

ex 8425 39 90

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

Crics et vérins:

8425 41 00

Élévateurs fixes de voitures pour garages

8425 42 00

autres crics et vérins, hydrauliques:

ex 8425 42 00

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8425 49 00

autres:

ex 8425 49 00

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8426

Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues:

autres machines et appareils, autopropulsés:

8426 41 00

sur pneumatiques

8426 49 00

autres

autres machines et appareils:

8426 91

conçus pour être montés sur un véhicule routier

8426 99 00

autres

ex 8426 99 00

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8428

Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple):

8428 20

Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques:

8428 20 30

spécialement conçus pour l’exploitation agricole

autres:

8428 20 91

pour produits en vrac

8428 20 98

autres

ex 8428 20 98

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises:

8428 33 00

autres, à bande ou à courroie:

ex 8428 33 00

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8428 39

autres:

8428 39 20

Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets:

ex 8428 39 20

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8428 39 90

autres:

ex 8428 39 90

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8428 90

autres machines et appareils:

8428 90 30

Machines de laminoirs: tabliers à rouleaux pour l’amenée et le transport des produits, culbuteurs et manipulateurs de lingots, de loupes, de barres et de plaques

autres:

Chargeurs spécialement conçus pour l’exploitation agricole:

8428 90 71

conçus pour être portés par tracteur agricole

8428 90 79

autres

autres:

8428 90 91

Pelleteuses et ramasseuses mécaniques

8428 90 95

autres:

ex 8428 90 95

autres que les encageurs de berlines, chariots transbordeurs, basculeurs et culbuteurs de wagons, berlines, etc. et installations similaires de manutention de matériel roulant sur rail

8429

Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés:

Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers):

8429 11 00

à chenilles:

ex 8429 11 00

d’une puissance inférieure à 250 kW

8429 19 00

autres

8429 40

Compacteuses et rouleaux compresseurs

Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses:

8429 51

Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal:

autres:

8429 51 91

Chargeuses à chenilles

8429 51 99

autres

8429 52

Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°

8429 59 00

autres

8433

Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no8437:

Tondeuses à gazon:

8433 11

à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal

8433 19

autres

8433 20

Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur

8433 30

autres machines et appareils de fenaison

8433 40

Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses

autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage:

8433 51 00

Moissonneuses-batteuses

8433 52 00

autres machines et appareils pour le battage

8433 53

Machines pour la récolte des racines ou tubercules:

8433 53 30

Décolleteuses et machines pour la récolte des betteraves

8433 59

autres:

Récolteuses-hacheuses:

8433 59 11

automotrices

8433 59 19

autres

8433 60 00

Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles

8435

Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires:

8435 10 00

Machines et appareils

8436

Autres machines et appareils pour l’agriculture, l’horticulture, la sylviculture, l’aviculture ou l’apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l’aviculture

8437

Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier:

8437 10 00

Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs

8437 80 00

autres machines et appareils

8438

Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d’aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l’extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales

8450

Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage:

Machines d’une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n’excédant pas 10 kg:

8450 11

Machines entièrement automatiques:

8450 11 90

d’une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 6 kg mais n’excédant pas 10 kg

8450 12 00

autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée

8450 19 00

autres

8451

Machines et appareils (autres que les machines du no8450) pour le lavage, le nettoyage, l’essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l’apprêt, le finissage, l’enduction ou l’imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus:

Machines à sécher:

8451 21

d’une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n’excédant pas 10 kg

8451 29 00

autres

8456

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d’électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma:

8456 10 00

opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons:

ex 8456 10 00

autres que ceux du type utilisé dans la fabrication des disques (wafers) ou des dispositifs à semi-conducteur

8456 20 00

opérant par ultrasons

8456 30

opérant par électro-érosion

8456 90 00

autres

8457

Centres d’usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux

8458

Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal

8459

Machines (y compris les unités d’usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no8458

8460

Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d’autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l’aide de meules, d’abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no8461

8461

Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs

8462

Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux; machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner ou gruger les métaux; presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques autres que celles visées ci-dessus

8463

Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière:

8463 10

Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires:

8463 10 90

autres

8463 20 00

Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage

8463 30 00

Machines pour le travail des métaux sous forme de fil

8463 90 00

autres

8468

Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du no8515; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle

8474

Machines et appareils à mélanger ou à malaxer:

8474 32 00

Machines à mélanger les matières minérales au bitume

8474 39

autres

8474 80

autres machines et appareils

8479

Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre:

autres machines et appareils:

8479 82 00

à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser

8479 89

autres:

8479 89 60

Appareillages dits de «graissage centralisé»

8481

Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques:

8481 80

autres articles de robinetterie et organes similaires:

Robinetterie sanitaire:

8481 80 11

Mélangeurs, mitigeurs

8481 80 19

autres

Robinetterie pour radiateurs de chauffage central:

8481 80 31

Robinets thermostatiques

8481 80 39

autres

8481 80 40

Valves pour pneumatiques et chambres à air

autres:

Vannes de régulation:

8481 80 59

autres

autres:

Robinets et vannes à passage direct:

8481 80 61

en fonte

8481 80 63

en acier

8481 80 69

autres

Robinets à soupapes:

8481 80 71

en fonte

8481 80 73

en acier

8481 80 79

autres

8481 80 85

Robinets à papillon

8481 80 87

Robinets à membrane

8481 90 00

Parties

8482

Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles:

8482 10

Roulements à billes:

8482 10 90

autres

8483

8483 10

Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles:

Manivelles et vilebrequins:

8483 10 21

coulés ou moulés en fonte, fer ou acier:

ex 8483 10 21

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8483 10 25

en acier forgé:

ex 8483 10 25

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8483 10 29

autres:

ex 8483 10 29

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8483 10 50

Arbres articulés:

ex 8483 10 50

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8483 30

Paliers, autres qu’à roulements incorporés; coussinets:

8483 30 80

Coussinets:

ex 8483 30 80

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8483 40

8483 40 30

Broches filetées à billes ou à rouleaux

ex 8483 40 30

autres que celles destinées à des aéronefs civils

8483 40 90

autres:

ex 8483 40 90

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8483 60

Embrayages et organes d’accouplement, y compris les joints d’articulation:

8483 60 20

coulés ou moulés en fonte, fer ou acier:

ex 8483 60 20

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8483 60 80

autres:

ex 8483 60 80

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8486

Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d’affichage à écran plat; machines et appareils visés à la note 9 C) du présent chapitre; parties et accessoires:

8486 30

Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d’affichage à écran plat:

8486 30 30

Appareils pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides

8501

Moteurs et machines génératrices, électriques, à l’exclusion des groupes électrogènes:

8501 10

Moteurs d’une puissance n’excédant pas 37,5 W

8501 20 00

Moteurs universels d’une puissance excédant 37,5 W:

ex 8501 20 00

autres que ceux d’une puissance excédant 735 W mais n’excédant pas 150 kW, destinés à des aéronefs civils

autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu:

8501 31 00

d’une puissance n’excédant pas 750 W:

ex 8501 31 00

autres que les moteurs d’une puissance excédant 735 W et les machines génératrices, destinés à des aéronefs civils

8501 32

d’une puissance excédant 750 W mais n’excédant pas 75 kW:

8501 32 20

d’une puissance excédant 750 W mais n’excédant pas 7,5 kW:

ex 8501 32 20

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8501 32 80

d’une puissance excédant 7,5 kW mais n’excédant pas 75 kW:

ex 8501 32 80

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8501 33 00

d’une puissance excédant 75 kW mais n’excédant pas 375 kW:

ex 8501 33 00

autres que les moteurs d’une puissance n’excédant pas 150 kW et les machines génératrices destinés à des aéronefs civils

8501 34

d’une puissance excédant 375 kW:

8501 34 50

Moteurs de traction

autres, d’une puissance:

8501 34 92

excédant 375 kW mais n’excédant pas 750 kW:

ex 8501 34 92

autres que les machines génératrices destinées à des aéronefs civils

8501 34 98

excédant 750 kW:

ex 8501 34 98

autres que les machines génératrices destinées à des aéronefs civils

autres moteurs à courant alternatif, polyphasés:

8501 53

d’une puissance excédant 75 kW:

autres, d’une puissance:

8501 53 94

excédant 375 kW mais n’excédant pas 750 kW

8501 53 99

excédant 750 kW

Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs):

8501 62 00

d’une puissance excédant 75 kVA mais n’excédant pas 375 kVA:

ex 8501 62 00

autres que celles destinées à des aéronefs civils

8501 63 00

d’une puissance excédant 375 kVA mais n’excédant pas 750 kVA:

ex 8501 63 00

autres que celles destinées à des aéronefs civils

8501 64 00

d’une puissance excédant 750 kVA

8502

Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques:

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel):

8502 11

d’une puissance n’excédant pas 75 kVA:

8502 11 20

d’une puissance n’excédant pas 7,5 kVA:

ex 8502 11 20

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8502 11 80

d’une puissance excédant 7,5 kVA mais n’excédant pas 75 kVA:

ex 8502 11 80

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8502 12 00

d’une puissance excédant 75 kVA mais n’excédant pas 375 kVA:

ex 8502 12 00

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8502 13

d’une puissance excédant 375 kVA:

8502 13 20

d’une puissance excédant 375 kVA mais n’excédant pas 750 kVA:

ex 8502 13 20

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8502 13 40

d’une puissance excédant 750 kVA mais n’excédant pas 2 000 kVA:

ex 8502 13 40

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8502 13 80

d’une puissance excédant 2 000 kVA:

ex 8502 13 80

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8502 20

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion):

8502 20 20

d’une puissance n’excédant pas 7,5 kVA:

ex 8502 20 20

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8502 20 40

d’une puissance excédant 7,5 kVA mais n’excédant pas 375 kVA:

ex 8502 20 40

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8502 20 60

d’une puissance excédant 375 kVA mais n’excédant pas 750 kVA:

ex 8502 20 60

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8502 20 80

d’une puissance excédant 750 kVA:

ex 8502 20 80

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

autres groupes électrogènes:

8502 39

autres:

8502 39 20

Turbogénératrices:

ex 8502 39 20

autres que celles destinées à des aéronefs civils

8502 39 80

autres:

ex 8502 39 80

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8502 40 00

Convertisseurs rotatifs électriques:

ex 8502 40 00

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8504

Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs:

8504 10

Ballasts pour lampes ou tubes à décharge:

8504 10 20

Bobines de réactance, y compris celles avec condensateur accouplé:

ex 8504 10 20

autres que celles destinées à des aéronefs civils

8504 10 80

autres:

ex 8504 10 80

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

autres transformateurs:

8504 31

d’une puissance n’excédant pas 1 kVA:

Transformateurs de mesure:

8504 31 21

pour la mesure des tensions:

ex 8504 31 21

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8504 31 29

autres:

ex 8504 31 29

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8504 31 80

autres:

ex 8504 31 80

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8504 34 00

d’une puissance excédant 500 kVA

8504 40

Convertisseurs statiques:

autres:

8504 40 40

Redresseurs à semi-conducteur polycristallin:

ex 8504 40 40

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

autres:

Onduleurs:

8504 40 84

d’une puissance n’excédant pas 7,5 kVA:

ex 8504 40 84

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8504 50

autres bobines de réactance et autres selfs:

8504 50 95

autres:

ex 8504 50 95

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8505

8505 20 00

Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques

8505 90

autres, y compris les parties:

8505 90 30

Plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation

8505 90 90

Parties

8506

Piles et batteries de piles électriques:

8506 10

au bioxyde de manganèse:

alcalines:

8506 10 11

piles cylindriques

8507

Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire:

8507 10

au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston:

d’un poids n’excédant pas 5 kg:

8507 10 41

fonctionnant avec électrolyte liquide:

ex 8507 10 41

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8507 10 49

autres:

ex 8507 10 49

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

d’un poids excédant 5 kg:

8507 10 92

fonctionnant avec électrolyte liquide:

ex 8507 10 92

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8507 10 98

autres:

ex 8507 10 98

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8507 20

autres accumulateurs au plomb:

Accumulateurs de traction:

8507 20 41

fonctionnant avec électrolyte liquide:

ex 8507 20 41

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8507 20 49

autres:

ex 8507 20 49

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

autres:

8507 20 92

fonctionnant avec électrolyte liquide:

ex 8507 20 92

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8507 20 98

autres:

ex 8507 20 98

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8507 30

au nickel-cadmium:

8507 30 20

hermétiquement fermés:

ex 8507 30 20

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

autres:

8507 30 81

Accumulateurs de traction:

ex 8507 30 81

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8507 30 89

autres:

ex 8507 30 89

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8507 40 00

au nickel-fer:

ex 8507 40 00

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8507 80

autres accumulateurs:

8507 80 20

au nickel-hydrure:

ex 8507 80 20

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8507 80 30

au lithium-ion:

ex 8507 80 30

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8507 80 80

autres:

ex 8507 80 80

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8507 90

Parties:

8507 90 20

Plaques pour accumulateurs:

ex 8507 90 20

autres que celles destinées à des aéronefs civils

8507 90 30

Séparateurs:

ex 8507 90 30

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8507 90 90

autres:

ex 8507 90 90

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8514

Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques:

8514 10

Fours à résistance (à chauffage indirect):

8514 20

Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques:

8514 40 00

autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques

8516

8516 60

autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires:

8516 60 10

Cuisinières

8516 80

Résistances chauffantes:

8516 80 20

montées sur un support en matière isolante:

ex 8516 80 20

autres que celles montées sur un simple support en matière isolante et reliées à un circuit, pour le dégivrage ou l’antigivrage, destinées à des aéronefs civils

8516 80 80

autres:

ex 8516 80 80

autres que celles montées sur un simple support en matière isolante et reliées à un circuit, pour le dégivrage ou l’antigivrage, destinées à des aéronefs civils

8516 90 00

Parties

8517

8517 62 00

Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils de commutation et de routage:

ex 8517 62 00

Appareils de commutation pour la téléphonie ou la télégraphie

8518

Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d’écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d’audiofréquence; appareils électriques d’amplification du son:

Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes:

8518 21 00

Haut-parleur unique monté dans son enceinte:

ex 8518 21 00

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8518 22 00

Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte:

ex 8518 22 00

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8518 29

autres:

8518 29 95

autres:

ex 8518 29 95

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8525

8525 60 00

Appareils d’émission incorporant un appareil de réception

ex 8525 60 00

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8528

Moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images:

Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images:

8528 72

autres, en couleurs:

autres:

avec tube-image incorporé:

présentant un rapport largeur/hauteur de l’écran inférieur à 1,5 et dont la diagonale de l’écran:

8528 72 35

excède 52 cm mais n’excède pas 72 cm

8535

Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d’ondes, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1 000 V:

8535 10 00

Fusibles et coupe-circuit à fusibles

Disjoncteurs:

8535 21 00

pour une tension inférieure à 72,5 kV

8535 29 00

autres

8535 30

Sectionneurs et interrupteurs:

8535 90 00

autres

8536

8536 10

Fusibles et coupe-circuit à fusibles

8536 20

Disjoncteurs

8536 30

autres appareils pour la protection des circuits électriques

Douilles pour lampes, fiches et prises de courant:

8536 61

Douilles pour lampes

8536 70

Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques

8536 90

autres appareils:

8536 90 01

Éléments préfabriqués pour canalisations électriques

8536 90 85

autres

8537

Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du no8517

8539

Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc:

8539 10 00

Articles dits «phares et projecteurs scellés»:

ex 8539 10 00

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

Lampes et tubes à décharge, autres qu’à rayons ultraviolets:

8539 32

Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique

8539 39 00

autres

Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc:

8539 41 00

Lampes à arc

8539 49

autres:

8539 49 10

à rayons ultraviolets

8539 90

Parties:

8539 90 10

Culots

8540

Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 8539:

8540 20

Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d’images; autres tubes à photocathode:

8540 20 80

autres tubes

8540 40 00

Tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d’espacement à points inférieur à 0,4 mm

8540 50 00

Tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou en autres monochromes

8540 60 00

autres tubes cathodiques

Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l’exclusion des tubes commandés par grille:

8540 71 00

Magnétrons

8540 72 00

Klystrons

8540 79 00

autres

autres lampes, tubes et valves:

8540 81 00

Tubes de réception ou d’amplification

8540 89 00

autres

8544

Fils pour bobinages:

8544 11

en cuivre

8544 19

autres

8544 70 00

Câbles de fibres optiques

8546

Isolateurs en toutes matières pour l’électricité

8605 00 00

Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l’exclusion des voitures du no8604)

8606

Wagons pour le transport sur rail de marchandises:

8606 10 00

Wagons-citernes et similaires

8606 30 00

Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du no8606 10

autres:

8606 91

couverts et fermés:

8606 91 80

autres:

ex 8606 91 80

Wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, autres que ceux du no8606 10

8606 99 00

autres

8701

Tracteurs (à l’exclusion des chariots-tracteurs du no8709):

8701 20

Tracteurs routiers pour semi-remorques:

8701 20 10

neufs:

8701 90

autres:

Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers (à l’exclusion des motoculteurs), à roues:

neufs, d’une puissance de moteur:

8701 90 35

excédant 75 kW mais n’excédant pas 90 kW

8703

autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles:

8703 21

d’une cylindrée n’excédant pas 1 000 cm3:

8703 21 10

neufs:

ex 8703 21 10

à l’état démonté (1er niveau)

8703 22

d’une cylindrée excédant 1 000 cm3 mais n’excédant pas 1 500 cm3:

8703 22 10

neufs:

ex 8703 22 10

à l’état démonté (1er niveau)

ex 8703 22 10

autres qu’à l’état démonté (1er ou second niveau)

8703 22 90

usagés

8703 23

d’une cylindrée excédant 1 500 cm3 mais n’excédant pas 3 000 cm3:

neufs:

8703 23 11

Caravanes automotrices

8703 23 19

autres:

ex 8703 23 19

à l’état démonté (1er niveau)

ex 8703 23 19

autres qu’à l’état démonté (1er ou second niveau)

8703 23 90

usagés

8703 24

d’une cylindrée excédant 3 000 cm3:

8703 24 10

neufs:

ex 8703 24 10

à l’état démonté (1er niveau)

autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel):

8703 31

d’une cylindrée n’excédant pas 1 500 cm3:

8703 31 10

neufs:

ex 8703 31 10

à l’état démonté (1er niveau)

8703 31 90

usagés

8703 32

d’une cylindrée excédant 1 500 cm3 mais n’excédant pas 2 500 cm3:

neufs:

8703 32 11

Caravanes automotrices

8703 32 19

autres:

ex 8703 32 19

à l’état démonté (1er niveau)

ex 8703 32 19

autres qu’à l’état démonté (1er ou second niveau)

8703 32 90

usagés

8703 33

d’une cylindrée excédant 2 500 cm3:

neufs:

8703 33 11

Caravanes automotrices

8703 33 19

autres:

ex 8703 33 19

à l’état démonté (1er niveau)

8704

Véhicules automobiles pour le transport de marchandises:

autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel):

8704 21

d’un poids en charge maximal n’excédant pas 5 t:

8704 21 10

spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)

autres:

à moteur d’une cylindrée excédant 2 500 cm3:

8704 21 31

neufs:

ex 8704 21 31

à l’état démonté (1er niveau)

à moteur d’une cylindrée n’excédant pas 2 500 cm3:

8704 21 91

neufs:

ex 8704 21 91

à l’état démonté (1er niveau)

8704 22

d’un poids en charge maximal excédant 5 t mais n’excédant pas 20 t:

8704 22 10

spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)

autres:

8704 22 91

neufs:

ex 8704 22 91

à l’état démonté (1er niveau)

8704 23

d’un poids en charge maximal excédant 20 t:

8704 23 10

spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)

autres:

8704 23 91

neufs:

ex 8704 23 91

à l’état démonté (1er niveau)

autres, à moteur à piston à allumage par étincelles:

8704 31

d’un poids en charge maximal n’excédant pas 5 t:

8704 31 10

spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)

autres:

à moteur d’une cylindrée excédant 2 800 cm3:

8704 31 31

neufs:

ex 8704 31 31

à l’état démonté (1er niveau)

à moteur d’une cylindrée n’excédant pas 2 800 cm3:

8704 31 91

neufs:

ex 8704 31 91

à l’état démonté (1er niveau)

8704 32

d’un poids en charge maximal excédant 5 t:

8704 32 10

spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)

autres:

8704 32 91

neufs:

ex 8704 32 91

à l’état démonté (1er niveau)

8706 00

Châssis des véhicules automobiles des nos8701 à 8705, équipés de leur moteur

8707

Carrosseries des véhicules automobiles des nos8701 à 8705, y compris les cabines:

8707 10

des véhicules du no8703:

8707 10 10

destinés à l’industrie du montage

8710 00 00

Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties

8711

Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d’un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars:

8711 10 00

à moteur à piston alternatif, d’une cylindrée n’excédant pas 50 cm3

8711 50 00

à moteur à piston alternatif, d’une cylindrée excédant 800 cm3

8711 90 00

autres

8714

Parties et accessoires des véhicules des nos8711 à 8713:

de motocycles (y compris les cyclomoteurs):

8714 11 00

Selles

8714 19 00

autres

autres:

8714 91

Cadres et fourches, et leurs parties

8714 92

Jantes et rayons

8714 93

Moyeux (autres que les moyeux à frein) et pignons de roues libres

8714 94

Freins, y compris les moyeux à frein, et leurs parties

8714 95 00

Selles

8714 96

Pédales et pédaliers, et leurs parties

8714 99

autres

8716

Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties:

8716 10

Remorques et semi-remorques pour l’habitation ou le camping, du type caravane

8716 20 00

Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles

autres remorques et semi-remorques pour le transport des marchandises:

8716 31 00

Citernes

8716 39

autres:

8716 39 10

spécialement conçues pour le transport de produits à forte radioactivité (Euratom)

autres:

neuves:

8716 39 30

Semi-remorques

autres:

8716 39 51

à un essieu

8716 39 80

usagées

8716 40 00

autres remorques et semi-remorques

8716 80 00

autres véhicules

8716 90

Parties

9003

Montures de lunettes ou d’articles similaires, et leurs parties:

Montures:

9003 19

en autres matières:

9003 19 10

en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux

9004

Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires:

9004 10

Lunettes solaires

9028

Compteurs de gaz, de liquides ou d’électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage:

9028 10 00

Compteurs de gaz

9028 20 00

Compteurs de liquides

9028 30

Compteurs d’électricité

9028 90

Parties et accessoires:

9028 90 10

de compteurs d’électricité

9101

Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

9102

Montres-bracelets, montres de poche et autres montres (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no9101

9103

Réveils et pendulettes, à mouvement de montre

9105

Réveils, pendules, horloges et appareils d’horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre

9113

Bracelets de montres et leurs parties

9401

Sièges (à l’exclusion de ceux du no9402), même transformables en lits, et leurs parties:

9401 20 00

Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles

9401 30

Sièges pivotants, ajustables en hauteur:

9401 30 10

rembourrés, avec dossier et équipés de roulettes ou de patins

9401 80 00

autres sièges

9401 90

Parties:

9401 90 10

de sièges des types utilisés pour véhicules aériens

autres:

9401 90 80

autres

9403

Autres meubles et leurs parties:

9403 10

Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux

9403 20

autres meubles en métal:

9403 20 20

Lis:

ex 9403 20 20

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

9403 20 80

autres:

ex 9403 20 80

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

9403 70 00

Meubles en matières plastiques:

ex 9403 70 00

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

Meubles en autres matières, y compris le rotin, l’osier, le bambou ou les matières similaires:

9403 81 00

en bambou ou en rotin

9403 89 00

autres

9403 90

Parties:

9403 90 10

en métal

9404

Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non:

9404 10 00

Sommiers

Matelas:

9404 21

en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non

9404 30 00

Sacs de couchage

9404 90

autres

9405

9405 10

Lustres et autres appareils d’éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l’exclusion de ceux des types utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publiques:

en matières plastiques:

9405 10 21

des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence

9405 10 28

autres:

ex 9405 10 28

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

9405 10 30

en matières céramiques

9405 10 50

en verre

en autres matières:

9405 10 91

des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence

9405 10 98

autres:

ex 9405 10 98

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

9405 20

Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d’intérieur, électriques

9405 30 00

Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël

9405 40

autres appareils d’éclairage électriques:

9405 50 00

Appareils d’éclairage non électriques

9405 60

Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires:

9405 60 20

en matières plastiques:

ex 9405 60 20

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

9405 60 80

en autres matières:

ex 9405 60 80

autres qu’en métaux communs, destinés à des aéronefs civils

Parties:

9405 91

en verre

Articles pour l’équipement des appareils d’éclairage électriques (à l’exclusion des projecteurs):

9405 92 00

en matières plastiques:

ex 9405 92 00

autres que les parties des articles des nos9405 10 ou 9405 60, destinées à des aéronefs civils

9406 00

Constructions préfabriquées:

autres:

en fer ou en acier:

9406 00 38

autres

9406 00 80

en autres matières

9503 00

Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre:

9503 00 10

Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées:

ex 9503 00 10

Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires

Poupées représentant uniquement l’être humain et leurs parties et accessoires:

9503 00 21

Poupées

9503 00 29

Parties et accessoires

9503 00 30

Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires; modèles réduits, animés ou non, à assembler

autres assortiments et jouets de construction:

9503 00 35

en matière plastique

9503 00 39

en autres matières:

ex 9503 00 39

autres que ceux en bois

Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines:

9503 00 41

rembourrés

9503 00 49

autres:

ex 9503 00 49

autres que ceux en bois

9503 00 55

Instruments et appareils de musique-jouets

Puzzles:

9503 00 69

autres

9503 00 70

autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies

autres jouets et modèles, à moteur:

9503 00 75

en matière plastique

9503 00 79

en autres matières

autres:

9503 00 81

Armes-jouets

9503 00 85

Modèles miniatures obtenus par moulage, en métal

autres:

9503 00 95

en matière plastique

9503 00 99

autres

9504

Articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple):

9504 10 00

Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision

9504 20

Billards de tout genre et leurs accessoires:

9504 20 90

autres

9504 30

autres jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par d’autres moyens de paiement, à l’exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings):

9504 40 00

Cartes à jouer

9504 90

autres

9505

Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises

9507

Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos9208 ou 9705) et articles de chasse similaires:

9507 10 00

Cannes à pêche

9507 20

Hameçons, même montés sur avançons

9507 90 00

autres

9508

Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; cirques ambulants et ménageries ambulantes; théâtres ambulants

9603

Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d’appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu’à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues:

Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d’appareils:

9603 21 00

Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers

9603 29

autres

9603 30

Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l’application des produits cosmétiques:

9603 30 90

Pinceaux pour l’application des produits cosmétiques

9603 40

Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no9603 30); tampons et rouleaux à peindre:

9603 50 00

autres brosses constituant des parties de machines, d’appareils ou de véhicules

9605 00 00

Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements

9607

Fermetures à glissière et leurs parties:

Fermetures à glissière:

9607 11 00

avec agrafes en métaux communs

9607 19 00

autres

9608

Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l’exclusion de celles du no9609

9610 00 00

Ardoises et tableaux pour l’écriture ou le dessin, même encadrés

9611 00 00

Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l’impression d’étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main

9612

Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte:

9612 10

Rubans encreurs

9613

Briquets et allumeurs (à l’exclusion des allumeurs du no 3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches

9614 00

Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties

9615

Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no8516, et leurs parties

9616

Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l’application d’autres cosmétiques ou produits de toilette

9617 00

Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l’isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l’exclusion des ampoules en verre)

9701

Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l’exclusion des dessins du no4906 et des articles manufacturés décorés à la main; collages et tableautins similaires

9702 00 00

Gravures, estampes et lithographies originales

9703 00 00

Productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières

9704 00 00

Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du no4907

9705 00 00

Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d’anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique

9706 00 00

Objets d’antiquité ayant plus de cent ans d’âge

ANNEXE I c)

CONCESSIONS TARIFAIRES SERBES POUR DES PRODUITS INDUSTRIELS COMMUNAUTAIRES

visés à l’article 21

Les taux de droit sont réduits comme suit:

a) |

à la date d’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 85 % des droits de base;

b) |

au 1er janvier de la première année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 70 % des droits de base;

c) |

au 1er janvier de la deuxième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 55 % des droits de base;

d) |

au 1er janvier de la troisième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 40 % des droits de base;

e) |

au 1er janvier de la quatrième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation sont ramenés à 20 % des droits de base;

f) |

au 1er janvier de la cinquième année suivant l’entrée en vigueur du présent accord, les droits à l’importation restants sont éliminés.

Code NC

Désignation des marchandises

3006

Préparations et articles pharmaceutiques visés à la note 4 du présent chapitre:

autres:

3006 92 00

Déchets pharmaceutiques

3303 00

Parfums et eaux de toilette

3304

3304 10 00

Produits de maquillage pour les lèvres

3304 20 00

Produits de maquillage pour les yeux

3304 30 00

Préparations pour manucures ou pédicures

autres:

3304 91 00

Poudres, y compris les poudres compactes

3305

Préparations capillaires

3305 20 00

Préparations pour l’ondulation ou le défrisage permanents

3305 30 00

Laques pour cheveux

3305 90

autres

3307

3307 10 00

Préparations pour le prérasage, le rasage ou l’après-rasage

3307 20 00

Désodorisants corporels et antisudoraux

3307 30 00

Sels parfumés et autres préparations pour bains

Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses:

3307 49 00

autres

3307 90 00

autres

3401

Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents:

3401 11 00

de toilette (y compris ceux à usages médicaux):

3401 19 00

autres

3402

3402 90

autres:

3402 90 10

Préparations tensio-actives:

ex 3402 90 10

autres que celles destinées à la flottaison du minerai (moussants)

3604

Articles pour feux d’artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie:

3604 10 00

Articles pour feux d’artifice

3825

3825 10 00

Déchets municipaux

3825 20 00

Boues d’épuration

3825 30 00

Déchets cliniques

Déchets de solvants organiques:

3825 41 00

halogénés

3825 49 00

autres

3825 50 00

Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel

autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes:

3825 61 00

contenant principalement des constituants organiques

3825 69 00

autres

3825 90

autres:

3825 90 90

autres

3922

Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques

3923

Articles de transport ou d’emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques:

3923 10 00

Boîtes, caisses, casiers et articles similaires

Sacs, sachets, pochettes et cornets:

3923 21 00

en polymères de l’éthylène

3923 50

Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture:

3923 50 90

autres

3924

Vaisselle, autres articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette, en matières plastiques:

3924 10 00

Articles pour le service de la table ou de la cuisine

3925

Articles d’équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs:

3925 20 00

Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils

3925 30 00

Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties

3926

Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des no s3901 à 3914:

3926 10 00

Articles de bureau et articles scolaires

3926 20 00

Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles)

4012

Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et «flaps», en caoutchouc:

Pneumatiques rechapés:

4012 11 00

des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course)

4012 12 00

des types utilisés pour autobus ou camions

4012 13 00

des types utilisés pour véhicules aériens:

ex 4012 13 00

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

4012 19 00

autres

4012 20 00

Pneumatiques usagés:

ex 4012 20 00

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

4012 90

autres:

4013

Chambres à air, en caoutchouc:

4013 10

des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course), les autobus ou les camions:

4013 10 10

des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course)

4016

Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci:

autres:

4016 94 00

Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux

4202

Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier

4205 00

Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué:

4205 00 90

autres

4414 00

Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires:

4414 00 90

en autres bois

4415

Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois

4417 00 00

Outils, montures et manches d’outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois

4418

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (shingles et shakes), en bois:

4418 10

Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles

4418 20

Portes et leurs cadres, chambranles et seuils

4421

Autres ouvrages en bois:

4421 90

autres:

4421 90 98

autres

4817

Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d’articles de correspondance

4818

4818 20

Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains

4819

Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires

4820

Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton

4821

Étiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non:

4821 10

imprimées

4823

Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton:

4823 61 00

en bambou

4823 69

autres

4823 90

autres:

4823 90 40

Papiers et cartons des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques

4823 90 85

autres

ex 4823 90 85

autres que les couvre-parquets à supports de papier ou de carton, même découpés

4909 00

Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications:

4909 00 90

autres

4910 00 00

Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller

4911

Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies:

4911 10

Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires

autres:

4911 99 00

autres:

ex 4911 99 00

autres que les marques optiques variables imprimées (hologrammes)

6401

autres chaussures:

6401 99 00

autres:

ex 6401 99 00

couvrant le genou

6402

Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique:

6402 20 00

Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons

autres chaussures:

6402 91

couvrant la cheville

6402 99

autres

6403

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel:

6403 40 00

autres chaussures, comportant, à l’avant, une coquille de protection en métal

autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel:

6403 51

couvrant la cheville

6403 59

autres:

6403 59 05

à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures

autres chaussures:

6403 91

couvrant la cheville

6403 99

autres

6405

Autres chaussures

6702

Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels

6806

6806 10 00

Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux

6901 00 00

Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues

6902

Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues:

6902 10 00

contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3:

ex 6902 10 00

autres que les dalles pour les fours de verrerie

6902 20

contenant en poids plus de 50 % d’alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d’un mélange ou combinaison de ces produits

6902 20 10

contenant en poids 93 % ou plus de silice (SiO2)

autres:

6902 20 91

contenant en poids plus de 7 % mais moins de 45 % d’alumine (Al2O3)

6902 20 99

autres:

ex 6902 20 99

autres que les dalles pour les fours de verrerie

6907

Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, en céramique, même sur support

6908

6908 10

Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm

6908 90

autres:

en terre commune:

6908 90 11

Carreaux doubles du type «Spaltplatten»

autres, dont la plus grande épaisseur:

6908 90 21

n’excède pas 15 mm

6908 90 29

excède 15 mm

autres:

6908 90 31

Carreaux doubles du type «Spaltplatten»

autres:

6908 90 51

dont la superficie ne dépasse pas 90 cm2

autres:

6908 90 91

en grès

6908 90 93

en faïence ou en poterie fine

6910

Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d’aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique

6911

Vaisselle, autres articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette, en porcelaine:

6911 10 00

Articles pour le service de la table ou de la cuisine

6914

Autres ouvrages en céramique:

6914 10 00

en porcelaine

7010

7010 90

autres:

7010 90 10

Bocaux à stériliser

autres:

7010 90 21

obtenus à partir d’un tube de verre

autres, d’une contenance nominale:

7010 90 31

de 2,5 l ou plus

de moins de 2,5 l:

pour produits alimentaires et boissons:

Bouteilles et flacons:

en verre non coloré, d’une contenance nominale:

7010 90 41

de 1 l ou plus

7010 90 43

excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l

7010 90 47

de moins de 0,15 l

en verre coloré, d’une contenance nominale:

7010 90 51

de 1 l ou plus

7010 90 53

excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l

7010 90 55

0,15 l ou plus mais n’excédant pas 0,33 l

7010 90 57

de moins de 0,15 l

autres, d’une contenance nominale:

7010 90 61

de 0,25 l ou plus

7010 90 67

de moins de 0,25 l

pour autres produits:

7010 90 91

en verre non coloré

7010 90 99

en verre coloré

7013

Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l’ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des no s7010 ou 7018

7020 00

Autres ouvrages en verre:

Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l’isolation est assurée par le vide:

7020 00 07

non finies

7020 00 08

finies

7113

Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

7114

Articles d’orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

7208

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus:

7208 10 00

enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief:

ex 7208 10 00

contenant en poids moins de 0,6 % de carbone

autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés:

7208 25 00

d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus

7208 26 00

d’une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm

7208 27 00

d’une épaisseur inférieure à 3 mm

autres, enroulés, simplement laminés à chaud:

7208 36 00

d’une épaisseur excédant 10 mm

7208 37 00

d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm

7208 38 00

d’une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm

7208 39 00

d’une épaisseur inférieure à 3 mm

7208 40 00

non enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief

autres, non enroulés, simplement laminés à chaud:

7208 51

d’une épaisseur excédant 10 mm:

d’une épaisseur excédant 10 mm mais n’excédant pas 15 mm, d’une largeur:

7208 51 98

inférieure à 2 050 mm

7208 52

d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm:

autres, d’une largeur:

7208 52 99

inférieure à 2 050 mm

7208 53

d’une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm:

7208 53 90

autres

7208 54 00

d’une épaisseur inférieure à 3 mm

7208 90

autres:

7208 90 20

perforés:

ex 7208 90 20

contenant en poids moins de 0,6 % de carbone

7208 90 80

autres:

ex 7208 90 80

contenant en poids moins de 0,6 % de carbone

7209

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus:

enroulés, simplement laminés à froid:

7209 15 00

d’une épaisseur de 3 mm ou plus

7209 16

d’une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm:

7209 16 90

autres:

ex 7209 16 90

contenant en poids moins de 0,6 % de carbone

7209 17

d’une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n’excédant pas 1 mm:

7209 17 90

autres:

ex 7209 17 90

autres que ceux:

— |

contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone;

— |

d’une largeur de 1 500 mm ou plus; ou

— |

d’une largeur de 1 350 mm ou plus mais inférieure à 1 500 mm et d’une épaisseur de 0,6 mm ou plus mais inférieure à 0,7 mm

7209 18

d’une épaisseur inférieure à 0,5 mm:

autres:

7209 18 91

d’une épaisseur de 0,35 mm ou plus mais inférieure à 0,5 mm:

ex 7209 18 91

contenant en poids moins de 0,6 % de carbone

7209 18 99

d’une épaisseur inférieure à 0,35 mm:

ex 7209 18 99

contenant en poids moins de 0,6 % de carbone

non enroulés, simplement laminés à froid:

7209 26

d’une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm:

7209 26 90

autres

7209 27

d’une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n’excédant pas 1 mm:

7209 27 90

autres:

ex 7209 27 90

autres que ceux:

— |

d’une largeur de 1 500 mm ou plus; ou

— |

d’une largeur de 1 350 mm ou plus mais inférieure à 1 500 mm et d’une épaisseur de 0,6 mm ou plus mais inférieure à 0,7 mm

7209 90

autres:

7209 90 20

perforés:

ex 7209 90 20

contenant en poids moins de 0,6 % de carbone

7209 90 80

autres:

ex 7209 90 80

contenant en poids moins de 0,6 % de carbone

7210

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus:

étamés:

7210 11 00

d’une épaisseur de 0,5 mm ou plus

7210 12

d’une épaisseur inférieure à 0,5 mm:

7210 12 20

Fer-blanc:

ex 7210 12 20

d’une épaisseur de 0,2 mm ou plus

7210 12 80

autres

7210 70

peints, vernis ou revêtus de matières plastiques:

7210 90

autres:

7210 90 40

étamés et imprimés

7210 90 80

autres

7211

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus:

simplement laminés à chaud:

7211 14 00

autres, d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus

7211 19 00

autres

simplement laminés à froid:

7211 23

contenant en poids moins de 0,25 % de carbone:

autres:

7211 23 30

d’une épaisseur de 0,35 mm ou plus

7211 29 00

autres

7211 90

autres:

7211 90 20

perforés:

ex 7211 90 20

contenant en poids moins de 0,6 % de carbone

7211 90 80

autres:

ex 7211 90 80

contenant en poids moins de 0,6 % de carbone

7212

Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus:

7212 10

étamés:

7212 10 90

autres

7212 40

peints, vernis ou revêtus de matières plastiques

7216

Profilés en fer ou en aciers non alliés:

Profilés, simplement obtenus ou parachevés à froid:

7216 61

obtenus à partir de produits laminés plats

7216 69 00

autres

7217

Fils en fer ou en aciers non alliés:

7217 10

non revêtus, même polis:

contenant en poids moins de 0,25 % de carbone:

7217 10 10

dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 0,8 mm

dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 0,8 mm:

7217 10 31

comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage

7217 10 39

autres

7217 10 50

contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone

7217 20

zingués:

contenant en poids moins de 0,25 % de carbone:

7217 20 10

dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 0,8 mm

7217 20 30

dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 0,8 mm

7217 30

revêtus d’autres métaux communs:

contenant en poids moins de 0,25 % de carbone:

7217 30 41

cuivrés

7217 90

autres:

7217 90 20

contenant en poids moins de 0,25 % de carbone

7217 90 50

contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone

7306

Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier:

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs:

7306 11

soudés, en aciers inoxydables:

7306 11 10

soudés longitudinalement:

ex 7306 11 10

d’un diamètre extérieur n’excédant pas 168,3 mm

7306 19

autres:

soudés longitudinalement:

7306 19 11

d’un diamètre extérieur n’excédant pas 168,3 mm

7306 30

autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés:

autres:

autres, d’un diamètre extérieur:

n’excédant pas 168,3 mm:

7306 30 77

autres:

ex 7306 30 77

autres que munis d’accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils

autres, soudés, de section non circulaire:

7306 61

de section carrée ou rectangulaire:

d’une épaisseur de paroi n’excédant pas 2 mm:

7306 61 19

autres:

ex 7306 61 19

autres que munis d’accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils

d’une épaisseur de paroi excédant 2 mm:

7306 61 99

autres:

ex 7306 61 99

autres que munis d’accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils

7306 69

de section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire:

7306 69 90

autres:

ex 7306 69 90

autres que munis d’accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils

7312

Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l’électricité:

7312 10

Torons et câbles:

autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale:

excède 3 mm:

Câbles, y compris les câbles clos:

non revêtus ou simplement zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale:

7312 10 81

excède 3 mm mais n’excède pas 12 mm:

ex 7312 10 81

autres que ceux munis d’accessoires ou façonnés en articles, destinés à des aéronefs civils

7312 10 83

excède 12 mm mais n’excède pas 24 mm:

ex 7312 10 83

autres que ceux munis d’accessoires ou façonnés en articles, destinés à des aéronefs civils

7312 10 85

excède 24 mm mais n’excède pas 48 mm:

ex 7312 10 85

autres que ceux munis d’accessoires ou façonnés en articles, destinés à des aéronefs civils

7312 10 89

excède 48 mm:

ex 7312 10 89

autres que ceux munis d’accessoires ou façonnés en articles, destinés à des aéronefs civils

7312 10 98

autres:

ex 7312 10 98

autres que ceux munis d’accessoires ou façonnés en articles, destinés à des aéronefs civils

7321

Appareils de cuisson et chauffe-plats:

7321 11

à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles:

7321 12 00

à combustibles liquides

7321 19 00

autres, y compris les appareils à combustibles solides:

ex 7321 19 00

à combustibles solides

autres appareils:

7321 81

à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles:

7321 82

à combustibles liquides:

7321 89 00

autres, y compris les appareils à combustibles solides:

ex 7321 89 00

à combustibles solides

7321 90 00

Parties

7322

Radiateurs et leurs parties:

7322 19 00

autres

7323

7323 10 00

Paille de fer ou d’acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues

autres:

7323 92 00

en fonte émaillée

7323 94

en fer ou en acier, émaillés:

7323 94 90

autres

7323 99

autres:

7323 99 91

peints ou vernis

7324

Articles d’hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier:

7324 10 00

Éviers et lavabos en aciers inoxydables:

ex 7324 10 00

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

Baignoires:

7324 29 00

autres

7407

Barres et profilés en cuivre:

7407 10 00

en cuivre affiné

en alliages de cuivre:

7407 21

à base de cuivre-zinc (laiton)

7408

Fils de cuivre:

en alliages de cuivre:

7408 21 00

à base de cuivre-zinc (laiton)

7408 29 00

autres

7409

Tôles et bandes en cuivre, d’une épaisseur excédant 0,15 mm

7411

Tubes et tuyaux en cuivre

7412

Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre

7604

Barres et profilés en aluminium

7604 10

en aluminium non allié

en alliages d’aluminium:

7604 21 00

Profilés creux

7604 29

autres:

7604 29 90

Profilés

7606

Tôles et bandes en aluminium, d’une épaisseur excédant 0,2 mm:

de forme carrée ou rectangulaire:

7606 11

en aluminium non allié:

7606 12

en alliages d’aluminium:

7606 12 10

Bandes pour stores vénitiens

autres:

7606 12 50

peintes, vernies ou revêtues de matière plastique

autres, d’une épaisseur:

7606 12 93

de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm

7606 12 99

de 6 mm ou plus

autres:

7606 91 00

en aluminium non allié

7606 92 00

en alliages d’aluminium

7608

Tubes et tuyaux en aluminium:

7608 10 00

en aluminium non allié:

ex 7608 10 00

autres que munis d’accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils

7608 20

en alliages d’aluminium:

7608 20 20

soudés:

ex 7608 20 20

autres que munis d’accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils

autres:

7608 20 89

autres:

ex 7608 20 89

autres que munis d’accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils

7610

7610 10 00

Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils

7610 90

autres:

7610 90 10

Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes

8215

Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires:

autres:

8215 91 00

argentés, dorés ou platinés

8407

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion):

Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87:

8407 34

d’une cylindrée excédant 1 000 cm3:

autres:

8407 34 30

usagés

8408

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel):

8408 10

Moteurs pour la propulsion de bateaux:

usagés:

8408 10 19

autres

8408 90

autres moteurs:

autres:

8408 90 27

usagés:

ex 8408 90 27

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8415

autres:

8415 81 00

avec dispositif de réfrigération et soupape d’inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles):

ex 8415 81 00

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8418

8418 50

autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l’exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid:

Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé):

8418 50 11

pour produits congelés

8432

Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport:

8432 10

Charrues:

Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses:

8432 21 00

Herses à disques (pulvériseurs)

8432 29

autres:

8432 30

Semoirs, plantoirs et repiqueurs:

8432 40

Épandeurs de fumier et distributeurs d’engrais:

8432 80 00

autres machines, appareils et engins

8450

Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage:

Machines d’une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n’excédant pas 10 kg:

8450 11

Machines entièrement automatiques:

d’une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n’excédant pas 6 kg

8450 11 11

à chargement frontal

8450 11 19

à chargement par le haut

8501

Moteurs et machines génératrices, électriques, à l’exclusion des groupes électrogènes:

8501 40

autres moteurs à courant alternatif, monophasés:

8501 40 20

d’une puissance n’excédant pas 750 W:

ex 8501 40 20

autres que ceux destinés à des aéronefs civils d’une puissance excédant 735 W

8501 40 80

d’une puissance excédant 750 W:

ex 8501 40 80

autres que ceux destinés à des aéronefs civils d’une puissance n’excédant pas 150 kW

autres moteurs à courant alternatif, polyphasés:

8501 51 00

d’une puissance n’excédant pas 750 W:

ex 8501 51 00

autres que ceux destinés à des aéronefs civils d’une puissance excédant 735 W

8501 52

d’une puissance excédant 750 W mais n’excédant pas 75 kW:

8501 52 20

d’une puissance excédant 750 W mais n’excédant pas 7,5 kW:

ex 8501 52 20

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8501 52 30

d’une puissance excédant 7,5 kW mais n’excédant pas 37 kW:

ex 8501 52 30

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8501 52 90

d’une puissance excédant 37 kW mais n’excédant pas 75 kW:

ex 8501 52 90

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8501 53

d’une puissance excédant 75 kW:

8501 53 50

Moteurs de traction

autres, d’une puissance:

8501 53 81

excédant 75 kW mais n’excédant pas 375 kW:

ex 8501 53 81

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs):

8501 61

d’une puissance n’excédant pas 75 kVA:

8501 61 20

d’une puissance n’excédant pas 7,5 kVA:

ex 8501 61 20

autres que celles destinées à des aéronefs civils

8501 61 80

d’une puissance excédant 7,5 kVA mais n’excédant pas 75 kVA:

ex 8501 61 80

autres que celles destinées à des aéronefs civils

8504

Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs:

Transformateurs à diélectrique liquide:

8504 21 00

d’une puissance n’excédant pas 650 kVA

8504 22

d’une puissance excédant 650 kVA mais n’excédant pas 10 000 kVA:

8504 22 10

d’une puissance excédant 650 kVA mais n’excédant pas 1 600 kVA

8504 22 90

d’une puissance excédant 1 600 kVA mais n’excédant pas 10 000 kVA

8504 23 00

d’une puissance excédant 10 000 kVA

autres transformateurs:

8504 32

d’une puissance excédant 1 kVA mais n’excédant pas 16 kVA:

8504 32 20

Transformateurs de mesure:

ex 8504 32 20

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8504 32 80

autres:

ex 8504 32 80

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8504 33 00

d’une puissance excédant 16 kVA mais n’excédant pas 500 kVA:

ex 8504 33 00

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8504 40

Convertisseurs statiques:

autres:

8504 40 55

Chargeurs d’accumulateurs:

ex 8504 40 55

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

autres:

8504 40 81

Redresseurs:

ex 8504 40 81

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

Onduleurs:

8504 40 88

d’une puissance excédant 7,5 kVA:

ex 8504 40 88

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8504 40 90

autres:

ex 8504 40 90

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8508

Aspirateurs:

à moteur électrique incorporé:

8508 11 00

d’une puissance n’excédant pas 1 500 W et dont le volume du réservoir n’excède pas 20 l

8508 19 00

autres

8508 70 00

Parties

8509

Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no8508

8516

8516 10

Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques

Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires:

8516 21 00

Radiateurs à accumulation

8516 29

autres:

8516 29 50

Radiateurs par convection

autres:

8516 29 91

à ventilateur incorporé

8516 29 99

autres

Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains:

8516 31

Sèche-cheveux

8516 32 00

autres appareils pour la coiffure

8516 33 00

Appareils pour sécher les mains

8516 40

Fers à repasser électriques:

8516 50 00

Fours à micro-ondes

8516 60

autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires

Réchauds (y compris les tables de cuisson):

8516 60 51

à encastrer

8516 60 59

autres

8516 60 70

Grils et rôtissoires

8516 60 80

Fours à encastrer

8516 60 90

autres

autres appareils électrothermiques

8516 71 00

Appareils pour la préparation du café ou du thé

8516 72 00

Grille-pain

8516 79

autres

8517

8517 69

autres:

Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie, ou la radiotélégraphie:

8517 69 39

autres:

ex 8517 69 39

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8518

8518 10

Microphones et leurs supports:

8518 10 95

autres:

ex 8518 10 95

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8518 30

Casques d’écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs:

8518 30 95

autres:

ex 8518 30 95

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8518 40

Amplificateurs électriques d’audiofréquence:

8518 40 30

utilisés en téléphonie ou pour la mesure:

ex 8518 40 30

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

autres:

8518 40 81

ne comportant qu’une seule voie:

ex 8518 40 81

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8518 40 89

autres:

ex 8518 40 89

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8518 90 00

Parties

8521

Appareils d’enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques:

8521 90 00

autres

8525

8525 50 00

Appareils d’émission

8527

Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d’horlogerie

8528

Moniteurs à tube cathodique:

8528 49

autres

autres moniteurs:

8528 59

autres

Projecteurs:

8528 69

autres:

Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images:

8528 71

non conçus pour incorporer un dispositif d’affichage ou un écran vidéo:

8528 72

autres, en couleurs:

8528 72 10

Téléprojecteurs

8528 72 20

Appareils incorporant un appareil d’enregistrement ou de reproduction vidéophonique

autres:

avec tube-image incorporé:

présentant un rapport largeur/hauteur de l’écran inférieur à 1,5 et dont la diagonale de l’écran:

8528 72 31

n’excède pas 42 cm

8528 72 33

excède 42 cm mais n’excède pas 52 cm

8528 72 39

excède 72 cm

autres:

dont les paramètres d’analyse n’excèdent pas 625 lignes et dont la diagonale de l’écran:

8528 72 51

n’excède pas 75 cm

8528 72 59

excède 75 cm

8528 72 75

dont les paramètres d’analyse excèdent 625 lignes

autres:

8528 72 91

présentant un rapport largeur/hauteur de l’écran inférieur à 1,5

8528 72 99

autres

8528 73 00

autres, en noir et blanc ou en autres monochromes

8529

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des no s8525 à 8528:

8529 10

Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles:

Antennes:

Antennes d’extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision:

8529 10 31

pour réception par satellite

8529 10 65

Antennes d’intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, y compris celles à incorporer:

ex 8529 10 65

autres que celles destinées à des aéronefs civils

8529 10 69

autres:

ex 8529 10 69

autres que celles destinées à des aéronefs civils

8529 10 80

Filtres et séparateurs d’antennes:

ex 8529 10 80

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8529 10 95

autres:

ex 8529 10 95

autres que ceux destinés à des aéronefs civils

8539

autres lampes et tubes à incandescence, à l’exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges:

8539 21

halogènes, au tungstène

8539 22

autres, d’une puissance n’excédant pas 200 W et d’une tension excédant 100 V

8539 29

autres

Lampes et tubes à décharge, autres qu’à rayons ultraviolets

8539 31

fluorescents, à cathode chaude

8544

8544 20 00

Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux

autres conducteurs électriques, pour tensions n’excédant pas 1 000 V:

8544 42

munis de pièces de connexion:

8544 42 90

autres

8544 49

autres:

8544 49 91

Fils et câbles, d’un diamètre de brin excédant 0,51 mm

autres:

8544 49 93

pour tensions n’excédant pas 80 V

8544 49 95

pour tensions excédant 80 V mais inférieure à 1 000 V

8544 49 99

pour une tension de 1 000 V

8544 60

autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1 000 V

8701

Tracteurs (à l’exclusion des chariots-tracteurs du no8709):

8701 10 00

Motoculteurs

8701 20

Tracteurs routiers pour semi-remorques:

8701 20 90

usagés

8701 30

Tracteurs à chenilles:

8701 30 90

autres

8701 90

autres:

Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers (à l’exclusion des motoculteurs), à roues:

neufs, d’une puissance de moteur:

8701 90 11

n’excédant pas 18 kW

8701 90 20

excédant 18 kW mais n’excédant pas 37 kW

8701 90 25

excédant 37 kW mais n’excédant pas 59 kW

8701 90 31

excédant 59 kW mais n’excédant pas 75 kW

8701 90 50

usagés

8702

Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus:

8702 10

à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel):

8702 90

autres:

à moteur à piston à allumage par étincelles:

d’une cylindrée excédant 2 800 cm3:

8702 90 11

neufs

8702 90 19

usagés

d’une cylindrée n’excédant pas 2 800 cm3:

8702 90 31

neufs

8702 90 39

usagés

8703

autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles:

8703 21

d’une cylindrée n’excédant pas 1 000 cm3:

8703 21 10

neufs:

ex 8703 21 10

autres qu’à l’état démonté (1er ou second niveau)

8703 21 90

usagés

8703 24

d’une cylindrée excédant 3 000 cm3:

8703 24 10

neufs:

ex 8703 24 10

autres qu’à l’état démonté (1er ou second niveau)

8703 24 90

usagés

autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel):

8703 31

d’une cylindrée n’excédant pas 1 500 cm3:

8703 31 10

neufs:

ex 8703 31 10

autres qu’à l’état démonté (1er ou second niveau)

8703 31 90

usagés

8703 33

d’une cylindrée excédant 2 500 cm3:

neufs:

8703 33 19

autres:

ex 8703 33 19

autres qu’à l’état démonté (1er ou second niveau)

8703 33 90

usagés

8704

Véhicules automobiles pour le transport de marchandises:

autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)

8704 21

d’un poids en charge maximal n’excédant pas 5 t:

autres:

à moteur d’une cylindrée excédant 2 500 cm3:

8704 21 31

neufs:

ex 8704 21 31

autres qu’à l’état démonté (1er ou second niveau)

8704 21 39

usagés

à moteur d’une cylindrée n’excédant pas 2 500 cm3:

8704 21 91

neufs:

ex 8704 21 91

autres qu’à l’état démonté (1er ou second niveau)

8704 21 99

usagés

8704 22

d’un poids en charge maximal excédant 5 t mais n’excédant pas 20 t:

autres:

8704 22 91

neufs:

ex 8704 22 91

autres qu’à l’état démonté (1er ou second niveau)

8704 22 99

usagés

8704 23

d’un poids en charge maximal excédant 20 t:

autres:

8704 23 91

neufs:

ex 8704 23 91

autres qu’à l’état démonté (1er ou second niveau)

8704 23 99

usagés

autres, à moteur à piston à allumage par étincelles:

8704 31

d’un poids en charge maximal n’excédant pas 5 t:

autres:

à moteur d’une cylindrée excédant 2 800 cm3:

8704 31 31

neufs:

ex 8704 31 31

autres qu’à l’état démonté (1er ou second niveau)

8704 31 39

usagés

à moteur d’une cylindrée n’excédant pas 2 800 cm3:

8704 31 91

neufs:

ex 8704 31 91

autres qu’à l’état démonté (1er ou second niveau)

8704 31 99

usagés

8704 32

d’un poids en charge maximal excédant 5 t:

autres:

8704 32 91

neufs:

ex 8704 32 91

autres qu’à l’état démonté (1er ou second niveau)

8704 32 99

usagés

8704 90 00

autres

8705

Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l’incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple):

8705 30 00

Voitures de lutte contre l’incendie

8705 40 00

Camions-bétonnières

8712 00

Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur

9301

Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches

9302 00 00

Revolvers et pistolets, autres que ceux des no s9303 ou 9304

9303

Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d’abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)

9304 00 00

Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l’exclusion de celles du no9307

9305

Parties et accessoires des articles des no s9301 à 9304

9306

Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches

9307 00 00

Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux

9401

Sièges (à l’exclusion de ceux du no9402), même transformables en lits, et leurs parties:

9401 30

Sièges pivotants, ajustables en hauteur:

9401 30 90

autres

9401 40 00

Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits

Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires:

9401 51 00

en bambou ou en rotin

9401 59 00

autres

autres sièges, avec bâti en bois:

9401 61 00

rembourrés

9401 69 00

autres

autres sièges, avec bâti en métal:

9401 71 00

rembourrés

9401 79 00

autres

9401 90

Parties:

autres:

9401 90 30

en bois

9403

Autres meubles et leurs parties:

9403 30

Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux

9403 40

Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines

9403 50 00

Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher

9403 60

autres meubles en bois

9403 90

Parties:

9403 90 30

en bois

9403 90 90

en autres matières

9404

Matelas:

9404 29

en autres matières

9406 00

Constructions préfabriquées:

9406 00 11

Résidences mobiles

autres:

9406 00 20

en bois

9503 00

9503 00 10

Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées:

ex 9503 00 10

Landaus et poussettes pour poupées

autres assortiments et jouets de construction:

9503 00 39

en autres matières:

ex 9503 00 39

en bois

Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines:

9503 00 49

autres:

ex 9503 00 49

en bois

Puzzles:

9503 00 61

en bois

9504

Articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple):

9504 20

Billards de tout genre et leurs accessoires:

9504 20 10

Billards

9506

Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table:

9506 62

gonflables:

9506 62 90

autres

9601

Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d’animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage)

9603

9603 10 00

Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non

9603 90

autres:

9604 00 00

Tamis et cribles, à main

9609

Crayons (autres que les crayons du no9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs

9612

9612 20 00

Tampons encreurs

9618 00 00

Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages

Article annexe I

Aller plus loin