Décision (CELEX 32013D0512) · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/10/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32013D0512)
RattachementDécision (CELEX 32013D0512)
Versionacte d'origine du 17/10/2013 (CELEX 32013D0512)
RéférenceConsidérant 1 de la décision (CELEX 32013D0512)EUR-Lex →

(1) La communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur la santé des abeilles donne un aperçu des actions de la Commission réalisées ou en cours concernant la santé des abeilles dans l’Union européenne. Elle traite principalement de l’augmentation de la mortalité des abeilles observée partout dans le monde.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32013D0512. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).