Décision (CELEX 32013D0512) · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/10/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32013D0512)
RattachementDécision (CELEX 32013D0512)
Versionacte d'origine du 17/10/2013 (CELEX 32013D0512)
RéférenceConsidérant 5 de la décision (CELEX 32013D0512)EUR-Lex →

(5) Les études prévoient trois visites de terrain à réaliser dans des ruchers avant l’hiver, après l’hiver et au cours de la saison de production.

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