(7) Pour les raisons exposées plus haut, il est opportun de poursuivre les études volontaires de surveillance des disparitions de colonies d’abeilles au cours de la saison, en commençant par le contrôle préhivernal, à l’automne 2013, auquel s’ajouteront les contrôles d’après l’hiver et de la saison de production complète en 2014.
Décision (CELEX 32013D0512) · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/10/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32013D0512)
RattachementDécision (CELEX 32013D0512)
Versionacte d'origine du 17/10/2013 (CELEX 32013D0512)
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