L’identificateur unique MON-89Ø34-3 × DAS-Ø15Ø7-1 × MON-ØØ6Ø3-6 est attribué, conformément au règlement (CE) no 65/2004, au maïs génétiquement modifié MON89034 × 1507 × NK603 (Zea mays L.), défini au point b) de l’annexe de la présente décision.
Décision (CELEX 32013D0648) · Article
Article 1
Article en vigueur.
Version consolidée au 25/06/2021 (consolidation EUR-Lex 02013D0648-20210625, la plus récente en français ; acte d'origine du 06/11/2013).
TexteDécision (CELEX 32013D0648)
IntituléOrganisme génétiquement modifié et identificateur unique
RattachementDécision (CELEX 32013D0648)
VersionConsolidée au 25/06/2021 (CELEX 02013D0648-20210625)
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