Décision (CELEX 32013D0650) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 25/06/2021 (consolidation EUR-Lex 02013D0650-20210625, la plus récente en français ; acte d'origine du 06/11/2013).

TexteDécision (CELEX 32013D0650)
IntituléOrganismes génétiquement modifiés et identificateurs uniques
RattachementDécision (CELEX 32013D0650)
VersionConsolidée au 25/06/2021 (CELEX 02013D0650-20210625)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32013D0650)EUR-Lex →

Conformément aux dispositions du règlement (CE) no 65/2004, les identificateurs uniques suivants sont attribués:

a) au maïs génétiquement modifié (Zea mays L.) MON89034 × 1507 × MON 88017 × 59122:

identificateur unique MON-89Ø34-3 × DAS-Ø15Ø7-11 × MON-88Ø17-3 × DAS-59122-7;

b) au maïs génétiquement modifié (Zea mays L.) MON89034 × 1507 × MON 88017:

identificateur unique MON-89Ø34-3 × DAS-Ø15Ø7-1 × MON-88Ø17-3;

c) au maïs génétiquement modifié (Zea mays L.) MON 89034 × 1507 × 59122:

identificateur unique MON-89Ø34-3 × DAS-Ø15Ø7-1- × DAS-59122-7;

d) au maïs génétiquement modifié (Zea mays L.) MON 89034 × MON88017 × 59122:

identificateur unique MON-89Ø34-3 × MON-88Ø17-3 × DAS-59122-7;

e) au maïs génétiquement modifié (Zea mays L.) 1507 × MON 88017 × 59122:

identificateur unique DAS-Ø15Ø7-1 × MON-88Ø17-3 × DAS-59122-7.

f) au maïs génétiquement modifié (Zea mays L.) MON 89034 × 1507:

identificateur unique MON-89Ø34-3 × DAS-Ø15Ø7-1;

g) au maïs génétiquement modifié (Zea mays L.) MON 89034 × 59122:

identificateur unique MON-89Ø34-3 × DAS-59122-7;

h) pour le maïs génétiquement modifié (Zea mays L.) MON 1507 × MON 88017:

identificateur unique DAS-Ø15Ø7-1 × MON-88Ø17-3;

i) au maïs génétiquement modifié (Zea mays L.) MON 88017 × 59122:

identificateur unique MON-88Ø17-3 × DAS-59122-7.

Ces maïs génétiquement modifiés (Zea mays L.) sont identifiés au point b) de l’annexe à la présente décision.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02013D0650-20210625. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).