Décision (CELEX 32013D0710) · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/12/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32013D0710)
RattachementDécision (CELEX 32013D0710)
Versionacte d'origine du 02/12/2013 (CELEX 32013D0710)
RéférenceConsidérant 3 de la décision (CELEX 32013D0710)EUR-Lex →

(3) L’appendice A des actuelles STI relatives à l’exploitation et à la gestion du trafic fait référence à la version 2 des règles d’exploitation pour le système de gestion du trafic ferroviaire européen (ERTMS), qui ont été mises au point sur la base de la version 2.3.0.d des spécifications et exigences relatives au «System requirements specifications» (SRS) du système européen de contrôle des trains (ETCS).

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32013D0710. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).