Décision (CELEX 32013D0743) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 01/01/2021 (consolidation EUR-Lex 02013D0743-20210101, la plus récente en français ; acte d'origine du 03/12/2013).

TexteDécision (CELEX 32013D0743)
IntituléObjet
Rattachement
TITRE I — DISPOSITIONS GÉNÉRALES
  1. Décision (CELEX 32013D0743)
  2. TITRE I — DISPOSITIONS GÉNÉRALES
VersionConsolidée au 01/01/2021 (CELEX 02013D0743-20210101)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32013D0743)EUR-Lex →

La présente décision établit le programme spécifique d'exécution du règlement (UE) no 1291/2013 et détermine les objectifs spécifiques du soutien de l'Union aux activités de recherche et d'innovation énoncées à l'article 1er dudit règlement ainsi que les règles d'exécution.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02013D0743-20210101. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).